Débat-Délibs

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires destinés aux deux-roues de marque YAMAHA. M. François DAGNAUD, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DALIAT 6

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services à bons de commande pour la conception, l’animation et la mise en œuvre de modules de formation à la microinformatique pour les agents de la Ville de Paris et du département de Paris : Sensibilisation pour les assistants en micro-informatique à temps partiel (lot n° 1) ; Approfondissement pour les techniciens en miro-informatique à temps plein (lot n° 2) ; Formation commune aux assistants et aux techniciens en microinformatique (lot n° 3). M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DRH 7

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du gymnase du stade des Fillettes 54, boulevard Ney (18e) et des modalités de passation du marché de travaux de confortation préalable du sous-sol. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 50

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 73

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la CJUDGE SAS - TO LUNA pour l’exploitation d’un bureau d’études et enquêtes en ligne situé 204, rue de Crimée (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 27

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Esther BRAMI. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDATC 94

Conseil municipal

Subvention à l’association “RIDERZ”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 90

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom du professeur Jean Bernard à une rue de Paris.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 63

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité et de végétalisation des toitures-terrasses au centre d’animation 6, avenue Maurice Ravel (12ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 83

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police et de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 PP 7

Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 12

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des Fédérés fusillés en 1871, au cimetière de Charonne (20e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2006 DAC 479

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Studio LC pour l’exploitation d’un centre de Pilates à l’enseigne “Core Body - Centre Pilates” situé 76 bis, rue des Saints-Pères (7e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 55

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Groupe Bayard pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon des Seniors. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DGIC 2

Conseil municipal

Subvention au “Variétés Club de France” (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 67

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de l’étanchéité de la toiture terrasse du service de restauration implanté dans le Centre Omnisports Emile Anthoine 2, rue Jean-Rey (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 71

Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants à certains agents de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 PP 1

Conseil municipal

DF 56-1° - Déclassement des lots de volume occupés par les locaux commerciaux exploités par la Société Carrefour au 8 avenue du Général Sarrail à Paris 16ème. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’ADEME, Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie, et la Société CHRONOPOST une convention tripartite relative au projet d’expérimentation par la société CHRONOPOST de l’Espace Logistique Urbain du parking Concorde à Paris, projet soutenu par le Programme national de Recherche et d’Innovation dans les Transports Terrestres (PREDIT). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DVD 14

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires destinés aux deux-roues de marque YAMAHA. M. François DAGNAUD, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la CJUDGE SAS - TO LUNA pour l’exploitation d’un bureau d’études et enquêtes en ligne situé 204, rue de Crimée (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Esther BRAMI. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à l’association “RIDERZ”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif à l’attribution du nom du professeur Jean Bernard à une rue de Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité et de végétalisation des toitures-terrasses au centre d’animation 6, avenue Maurice Ravel (12ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police et de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des Fédérés fusillés en 1871, au cimetière de Charonne (20e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Studio LC pour l’exploitation d’un centre de Pilates à l’enseigne “Core Body - Centre Pilates” situé 76 bis, rue des Saints-Pères (7e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Groupe Bayard pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon des Seniors. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

Subvention au “Variétés Club de France” (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Modification de la délibération n° 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants à certains agents de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DF 56-1° - Déclassement des lots de volume occupés par les locaux commerciaux exploités par la Société Carrefour au 8 avenue du Général Sarrail à Paris 16ème. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats