500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif au jalonnement piétonnier depuis les transports collectifs vers le temple bouddhique du bois de Vincennes.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 73
Conseil municipal

DF 27 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n° 2-19) dans l’immeuble 20, rue Mazarine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Subventions à trois associations de commerçants et d’artisans du 8e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la Convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale CFDT de Paris ayant son siège social 7-9, rue Euryale Dehaynin (19e). - Attribution des subventions de fonctionnement, loyer et gestion à l’Union Départementale CFDT (UD CFDT) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-2°
Conseil municipal

Vœu relatif aux personnes à mobilité réduite et à la mise en sécurité des ascenseurs.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et la Commission administrative de la Bourse du Travail, fixant le montant de la subvention de fonctionnement 2007. - Attribution de la subvention de fonctionnement à la Commission administrative de la Bourse du Travail (CA) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 38
Conseil municipal

Opération de rénovation urbaine “Sablonnière” (15e). - Approbation des comptes définitifs. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 26
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Tie Rack France pour l’exploitation d’une boutique d’accessoire de mode située 84, avenue desChamps-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Espace 19”. -Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 27
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jeunesse de Saint Vincent de Paul” (10ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 227
Conseil municipal

DF 29-1° - Cession de gré à gré d’une parcelle communale cadastrée C 1069 située à Saint-Ouen l’Aumô-ne (95e). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°2 au marché de travaux n°04/25-379 signé avec l’entreprise GCC dans le cadre de la restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques à l’école élémentaire 1, rue du Général Lasalle (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 42
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché par voie d’appel d’offres ouvert pour les travaux d’aménagement de la tête du siphon Concorde à Paris (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement de ces travaux. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPE 26
Conseil municipal

Approbation du principe de travaux concernant le réaménagement et la réhabilitation du sous-sol de l’Hôtel de Ville situé 5, rue Lobau (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 18
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des façades au groupe scolaire 188-190, rue d’Alésia (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 23-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l’Enseignement Fédération Départementale de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 68
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à la Caisse des écoles du 17e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 31
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Camillienne” (12ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 98
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration de la crèche et d’aménagement d’une halte-garderie à la crèche collective sise 17, rue de Chaillot (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 38
Conseil municipal