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2007, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” concernant la gestion de la fin du campement sur les berges du canal Saint-Martin.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au contrôle préalable des publicités affichées sur le domaine de la Ville. Voeu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à ce que la collectivité parisienne finance les loyers et les charges des locaux de l’association “Relais logement”.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DJS 241 - Approbation du principe de la démolition puis de la reconstruction du stade Jean Bouin avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e). Voeu déposé par le groupe U.M.P. (suite).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU - DF 51 - Réitération de la délibération 2006 DUDF 47 des 3 et 4 avril 2006 concernant la cession des volumes de la ZAC “Beaujon” à la SEMEA 15. Modification de l’état descriptif de division en volume et modification de l’article 2 de la délibération des 3 et 4 avril 2006 relative à la ZAC “Beaujon” située 208-210, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Union bouddhiste de France une convention d’occupation du domaine public concernant une emprise et des locaux situés dans le bois de Vincennes. Voeu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif au jalonnement piétonnier depuis les transports collectifs vers le temple bouddhique.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au retrait de la Légion d’Honneur à Vladimir POUTINE.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

IV - Question d’actualité du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant l’opération de police du 30 janvier 2007 à République.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 154 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 2 logements PLA-I et un local d’activités situé 32, rue du Général-Foy (8e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU - DF 42 - Cession de parcelles de terrain situées à Achères (Yvelines), lieudit “La Petite Arche”.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DJS 241 - Approbation du principe de la démolition puis de la reconstruction du stade Jean Bouin avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e). Voeu déposé par le groupe U.M.P.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SGCP 2 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les dépenses de fonctionnement du Secrétariat général du Conseil de Paris pour les exercices 2003 et 2004. Voeu déposé par M. René DUTREY, Mme Nicole AZZARO, M. Jacques BOUTAULT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la transparence des frais de représentation, de réception et de déplacement des éluEs parisiens. Voeu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Parisiens Associés” relatif au droit d’usage par l’association de la marque et du nom de domaine “Hôte Qualité Paris”.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la dénomination d’une station de métro “Gambetta - Martin-Nadaud”.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal