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2007, DDEE 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la concession publique d’aménagement et de développement économique “Vital’Quartier” mise en oeuvre par la S.E.M.A.-EST.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’hôpital Necker Enfants malades.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 35 - Autorisation à la société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP-EAU DE PARIS) de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture permanente d’eau à la commune de Saint-Benoist-sur-Vanne (Aube).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’appel d’offres portant sur la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Voeu déposé par le groupe U.M.P. (suite).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en place d’une politique d’incitation à l’acquisition de matériel de défibrillation dans les services de la Ville.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 1 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 11 logements PLS et 3 locaux d’activités situé 9 à 15, rue d’Aubervilliers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 3 - Location par bail emphytéotique à l’OPAC de Paris des immeubles communaux situés 81 et 83, rue du Chevaleret (13e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Introduction.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Dépôt de questions d’actualité.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité posée par Mme Brigitte MARIANI et M. Yves GALLAND, élus non-inscrits, à M. le Maire de Paris relative à l’interdiction de fumer et ses conséquences.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant Paris zone hors expulsion. Voeu déposé par l’Exécutif. Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’application des jugements d’expulsion locative en instance sur le territoire parisien.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mmes Véronique DUBARRY, Mylène STAMBOULI, Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux grévistes de la faim installés le long du canal Saint-Martin.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’institution d’un loyer dû par les directrices de crèches occupant un logement de fonction.

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Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif au centre de tri Paris-Louvre.

FEVRIER 2007
Débat
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2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’adhésion à l’association constituante du centre de ressources régional de l’économie sociale et solidaire.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Tony DREYFUS, Mme Véronique DUBARRY, M. Alain LHOSTIS, Mmes Charlotte NENNER, Olga TROSTIANSKY et adopté par la majorité municipale du Conseil du 10e arrondissement, relatif aux opérations immobilières de vente à la découpe du groupe “Westbrook”.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Votes spécifiés par le groupe communiste.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DJS 226 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention d’objectifs et une convention de mise à disposition, à titre précaire, de locaux d’activités situés 123, rue de Tocqueville (17e) à l’association “Les M.A.C.A.Q Troubadours” moyennant un tarif préférentiel.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

V - Question d’actualité de Mme Roxane DECORTE au nom du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l’O.P.A.C. de Paris.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal