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Liste des membres présents.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par MM. Philippe GOUJON, Patrick TRÉMÈGE, Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la modification du mode de gardiennage dans les immeubles de l’O.P.A.C. (suite).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Annexe n° 3 - Tableau récapitulatif des votes des groupes politiques sur le P.D.P.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2006, IG 1 - Rapport annuel de l’Inspection Générale de la Ville de Paris (2005-2006).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DFPE 16 - Approbation de la signature d’un contrat enfance-jeunesse entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASES 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions et un protocole en vue de la mise à disposition de l’association “Mains Libres” de locaux situés dans le Forum des Halles pour qu’elle y implante à titre expérimental une bagagerie pour des personnes sans domicile fixe.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SG 21 - Reconduction de la charte de partenariat avec France Telecom relative à la démarche “Départements innovants”, intitulée “Paris Ville Innovante”.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 479 - Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des Fédérés fusillés en 1871, au cimetière de Charonne (20e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPA 18 - Approbation du principe et des modalités du réaménagement et de la réhabilitation du sous-sol de l’Hôtel de Ville situé 5, rue de Lobau (4e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SG 19 - Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Petite enfance à Paris - Exercices 2000 et suivants.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœux déposés par l’Exécutif municipal relatifs au renouvellement des baux et à la relocation. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la limitation des loyers. Vœu déposé par le groupe communiste relatif au blocage des loyers.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

III - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l’illé-trisme et à l’enseignement du français à Paris.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur le Plan d’action 2007 annoncé par l’Etat pour les S.D.F.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’inscription des enfants étrangers dans les cantines scolaires.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux opérations de police aux abords de structures sanitaires et sociales.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU - DF 39 - Echange foncier entre la Ville de Paris et la société DEGI portant sur l’ensemble immobilier 4 à 8 rue Condorcet, 1 et 13 à 19 rue Pétrelle, 149 rue du Faubourg-Poissonnière (9e) et sur une partie de l’ensemble immobilier 93 à 113 avenue de France, 1 à 5 rue de Tolbiac, 58 rue du Chevaleret, 36 à 42 rue Thomas Mann (13e) ainsi que sur le droit au bail de divers lots dépendant de l’ensemble immobilier 15 à 43 quai François Mauriac, 2 à 26 rue Emile Durkheim (13e). Voeu déposé par MM. BLISKO, COUMET et GATIGNON, adopté par la majorité du Conseil du 13e arrondissement.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 28, rue Pixérécourt (20e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal