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Subvention à une association de commerçants et d’artisans des 2e et 9e arrondissements pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 21
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 2eme arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert pour la maintenance et la fourniture d’autocommutateurs. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DSTI 65
Conseil municipal

Subvention à l’association Art Scénique et Vieilles Dentelles (5e) au titre d’une animation commerciale menée sur les marchés parisiens en juin 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 6
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l’asso-ciation “Centre Animation Jeunesse/Promosport” (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 63
Conseil municipal

Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse (7ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 223
Conseil municipal

Subvention au Commissariat à l’Energie Atomique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 55
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’encloisonnement des escaliers (1ère phase) à la Sorbonne (5e) et des modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles correspondants : maîtrise d’œuvre, sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier, contrôle technique et système de sécurité incendie ; autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permisde construire correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 35
Conseil municipal

Subventions à des associations et à des établissements ayant pour but de mener des actions de culture scientifique dans le cadre de l’opération “Sciences sur Seine” 2007. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 45
Conseil municipal

Approbation du principe de réhabilitation du Carreau du Temple, 4, rue Eugène-Spuller (3e), et des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles. MM. Pascal CHERKI et Christophe GIRARD, rapporteurs.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris” (USEP Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 73
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de fourniture n° 04.72.005.00, du 18 mars 2004, conclu avec la société Odon Delcroix Production visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société Gedivepro. - Autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 72
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le Cabinet DEGUELDRE situé 40, avenue de Villiers (17e) pour le gardiennage de l’immeuble du 24, avenue Gabriel (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 48
Conseil municipal

Subvention à l’association “Amicale des anciens élèves de l’espace André Malraux” (17ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 96
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation de structures d’hébergement durables et adaptées.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 51
Conseil municipal

Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris d’acheter des ouvrages en vente publique quel que soit leur montant dans la limite des crédits inscrits au budget de la direction des affaires culturelles de la Ville de Paris, rubrique 321, natures 2162 et 2188 du budget d’investissement et nature 6065 du budget de fonctionnement, de solliciter l’Etat pour l’application de la procédure de préemption, d’acheter des documents anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées ou de libraires ou d’éditeurs spécialisés. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 7
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux pour le passage à la liaison froide dans les écoles élémentaires et maternelles 32-34, rue de Bruxelles, 15, rue Turgot et 12, rue Clauzel (9ème) et les modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux de réfection de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d’eau froide et d’eau chaude sanitaire du centre de secours Port-Royal sis 55, bd Port-Royal (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 2
Conseil municipal