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2007, DU 38 - Secteur Beaugrenelle - Dalle Keller (15e). Déclassement du volume n° 7 situé sur la parcelle FZ n° 10, correspondant à la partie désaffectée de la cour de récréation du collège Guillaume Apollinaire, en vue de permettre sa cession à la SEMEA 15.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DRH 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services à bons de commande, passé selon l’article 30 du Code des marchés publics du 7 janvier 2004 pour la conception, l’animation et la mise en oeuvre de modules de formation à la microinformatique pour les agents de la Ville de Paris et du Département de Paris : sensibilisation pour les assistants en microinformatique à temps partiel (lot n° 1) ; approfondissement pour les techniciens en microinformatique à temps plein (lot n° 2) ; formation commune aux assistants et aux techniciens en micro-informatique (lot n° 3).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DFPE 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30 du Code des Marchés Publics pour l’exploitation complète du service d’accueil de jeunes enfants parisiens située 10-12, rue Daubigny (17e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation et à l’exploitation de locaux situés avenue Gustave Eiffel (Champ-de-Mars) et de divers emplacements sur la Tour Eiffel (7e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par MM. Philippe GOUJON, Patrick TRÉMÈGE, Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la modification du mode de gardiennage dans les immeubles de l’O.P.A.C.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’attribution d’une aide alimentaire et médicale aux réfugiés sahraouis des camps de la région de Tindouf.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASCO 8 - Refonte des modalités d’attribution des participations financières allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire. Fixation pour 2007 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Jean Dréjac.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPJEV 30 - Attribution de la dénomination “square Jacques Grynberg” au jardin situé au carrefour des rues des Amandiers et Fernand Léger (20e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Delphine Seyrig.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU - DF 27 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n° 2-19) dans l’immeuble 20, rue Mazarine (6e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SG 18 - Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre communal d’action sociale de la Ville de Paris - exercices 1998 à 2004. Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la création d’un observatoire des besoins sociaux de la population parisienne. Voeu déposé par Mmes Marie-Thérèse ATALLAH, Violette BARANDA, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux observations de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France et à la nécessité de l’augmentation du financement de la Ville au C.A.S.-V.P. au prochain budget supplémentaire de juillet 2007. Voeu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Jean-François BLET, Mme Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux sans domicile fixe et au retard dans la réalisation de structures d’hébergement durables et adaptées. Voeu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’appel d’offres portant sur la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Voeu déposé par le groupe U.M.P.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif au retour en France de Mélanie.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DFPE 7 - Approbation de la passation par la Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du 15e (SEMEA 15), mandataire de la Ville de Paris pour la restructuration-extension de la crèche “de l’Espérance” en crèche collective de 66 places et la construction d’une crèche collective neuve de 66 places en remplacement de la crèche Félix Faure, 71-75, avenue Félix-Faure (15e), d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé pour la réalisation de cette opération et autorisation à son représentant de signer ledit avenant.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 15 et 15 bis, rue Hégésippe-Moreau et 37, rue Ganneron (18e), dite “Villa des Arts”.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal