Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. Guilhem EUSTACHE, architecte, relatif aux travaux d’aménagement d’une crèche collective de 55 berceaux sise 75, avenue de Versailles (16e). Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 32

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de concession du droit de pêche sur le canal de l’Ourcq, faisant partie du domaine public fluvial, avec la Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, dans les départements de Seine-et-Marne, de l’Aisne et de l’Oise. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DVD 12

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Action 20e”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDATC 7

Conseil municipal

Subvention à l’association “Cirkoum” 15, passage Ramey (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 224

Conseil municipal

2007, DRH 12 - Création d’une Allocation Hébergement d’Urgence.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Vœu déposé par MM. ESPINOSA et REY relatif à la dénomination d’un lieu dédié à Pasquale di Paoli.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

Clôture de la séance.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DVD 7 - Arrêt du projet de Plan de Déplacements de Paris.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DU - DF 56 - Déclassement des lots de volume occupés par les locaux commerciaux exploités par la Société Carrefour au 8, avenue du Général-Sarrail (16e). - Signature d’un protocole en vue de la cession à la Société Carrefour des locaux commerciaux qu’elle exploite, 8, avenue du Général-Sarrail (16e), et de la constitution éventuelle d’une servitude de stationnement sur une partie du parking Auteuil après 2011. Cession d’un ensemble immobilier commercial situé 8, avenue du Général-Sarrail (16e).

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

I - Question d’actualité posée par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur la remise à la rue de personnes accueillies dans les centres d’hébergement d’urgence.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DDEE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. - Montant : 7.171.225 euros.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

VI - Question d’actualité posée par le groupe U.D.F. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au problème d’accessibilité des véhicules de secours et d’urgence, comme ceux couramment utilisés par la Brigade des sapeurs-pompiers.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Pierre GATIGNON et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au conventionnement privé.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DLH 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, impasse Crozatier (12e).

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Annexe n° 2 - Résultats des votes des vœux et amendements ayant trait à l’arrêt du projet de Plan de déplacements de Paris.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

Ouverture de la séance.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’activité libérale des médecins hospitaliers de l’A.P.-H.P.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DALIAT 13 - Communication de M. le Maire de Paris relative au rapport d’activité du Président du Comité parisien d’Ethique Funéraire au titre des années 2004 à 2006.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Alain LHOSTIS relatif à l’attribution du nom du professeur Jean Bernard à une rue de Paris.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la mise en sécurité des ascenseurs et aux personnes à mobilité réduite.

FEVRIER 2007

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Action 20e”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à l’association “Cirkoum” 15, passage Ramey (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2007, DRH 12 - Création d’une Allocation Hébergement d’Urgence.

2007, Vœu déposé par MM. ESPINOSA et REY relatif à la dénomination d’un lieu dédié à Pasquale di Paoli.

Clôture de la séance.

2007, DVD 7 - Arrêt du projet de Plan de Déplacements de Paris.

I - Question d’actualité posée par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur la remise à la rue de personnes accueillies dans les centres d’hébergement d’urgence.

2007, DDEE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. - Montant : 7.171.225 euros.

VI - Question d’actualité posée par le groupe U.D.F. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au problème d’accessibilité des véhicules de secours et d’urgence, comme ceux couramment utilisés par la Brigade des sapeurs-pompiers.

2007, Voeu déposé par M. Pierre GATIGNON et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au conventionnement privé.

2007, DLH 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, impasse Crozatier (12e).

2007, Annexe n° 2 - Résultats des votes des vœux et amendements ayant trait à l’arrêt du projet de Plan de déplacements de Paris.

Ouverture de la séance.

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’activité libérale des médecins hospitaliers de l’A.P.-H.P.

2007, DALIAT 13 - Communication de M. le Maire de Paris relative au rapport d’activité du Président du Comité parisien d’Ethique Funéraire au titre des années 2004 à 2006.

2007, Voeu déposé par M. Alain LHOSTIS relatif à l’attribution du nom du professeur Jean Bernard à une rue de Paris.

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la mise en sécurité des ascenseurs et aux personnes à mobilité réduite.

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Débat Delib

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