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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l’Enseignement Fédération Départementale de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 68
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à la Caisse des écoles du 17e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 31
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Camillienne” (12ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 98
Conseil municipal

2007, DRH 12 - Création d’une Allocation Hébergement d’Urgence.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par MM. ESPINOSA et REY relatif à la dénomination d’un lieu dédié à Pasquale di Paoli.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASCO 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités et les prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008 et des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 7 - Arrêt du projet de Plan de Déplacements de Paris.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SG 18 - Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre communal d’action sociale de la Ville de Paris - exercices 1998 à 2004. Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la création d’un observatoire des besoins sociaux de la population parisienne. Voeu déposé par Mmes Marie-Thérèse ATALLAH, Violette BARANDA, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux observations de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France et à la nécessité de l’augmentation du financement de la Ville au C.A.S.-V.P. au prochain budget supplémentaire de juillet 2007. Voeu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU - DF 56 - Déclassement des lots de volume occupés par les locaux commerciaux exploités par la Société Carrefour au 8, avenue du Général-Sarrail (16e). - Signature d’un protocole en vue de la cession à la Société Carrefour des locaux commerciaux qu’elle exploite, 8, avenue du Général-Sarrail (16e), et de la constitution éventuelle d’une servitude de stationnement sur une partie du parking Auteuil après 2011. Cession d’un ensemble immobilier commercial situé 8, avenue du Général-Sarrail (16e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

I - Question d’actualité posée par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur la remise à la rue de personnes accueillies dans les centres d’hébergement d’urgence.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. - Montant : 7.171.225 euros.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

VI - Question d’actualité posée par le groupe U.D.F. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au problème d’accessibilité des véhicules de secours et d’urgence, comme ceux couramment utilisés par la Brigade des sapeurs-pompiers.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Pierre GATIGNON et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au conventionnement privé.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, impasse Crozatier (12e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Jean-François BLET, Mme Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux sans domicile fixe et au retard dans la réalisation de structures d’hébergement durables et adaptées. Voeu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’appel d’offres portant sur la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Voeu déposé par le groupe U.M.P.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif au retour en France de Mélanie.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal