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Secteur “Clichy Batignolles” (17e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 50-1°
Conseil municipal

Acquisition d’un film de Tacita Dean pour le Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 83
Conseil municipal

Vœu relatif au recours en annulation déposé par M. le Préfet de Région contre le Plan local d’urba-nisme.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 57
Conseil municipal

DF 42 - Cession de parcelles de terrains situées à Achères (Yvelines), lieudit “La Petite Arche”. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures et des revêtements des sols du groupe scolaire 10-14, rue François Coppée (15ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture en 16 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, lot n° 15 (fourniture de blouses rayées blanc/bleu) souscrit avec la SARL Gedivepro. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM)” du 14e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de l’indemnité accordée par la société AXA à Mme Nelly BRUNAUD. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 93
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché avec la société A.S.O. pour l’achat de prestations de communication, à l’occasion du semimarathon (11 mars) et du marathon (15 avril) de Paris 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 110
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical pour une durée de 3 ans, présentée par l’Institut Pasteur pour les salariés de l’établissement sis 25-28, rue du Docteur Roux (15e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 52
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Renée Vivien” à une voie du 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 32
Conseil municipal

Vœu relatif aux observations de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 54
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au groupe scolaire 188-190, rue d’Alésia (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 23-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société Colas Ile de France Normandie relatif à la restructuration et l’extension du bâtiment principal de la crèche collective sise 51, rue Berzélius (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 33
Conseil municipal

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents de la Ville de Paris décédés du fait du service - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 1
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 6e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 18 décembre 2006 et 8 janvier 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 8
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association “Foyer le Pont” pour les salariés de l’établissement sis 86, rue de Gergovie (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 25
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Culture et Vie” (5ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 117
Conseil municipal

Subvention à l’association “Double Jeu Tennis Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 162
Conseil municipal