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Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un espace-jeunes et d’un local clubhouse 48, rue Charles Hermite (18ème) ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 34
Conseil municipal

Vœu relatif au recours intenté par le Préfet de Région contre le PLU parisien.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 59
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Sephora pour l’exploitation d’une boutique de parfums et cosmétiques située 70-72, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 42
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Athlétic”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 163
Conseil municipal

Vœu relatif au rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les dépenses du Secrétariat Général du Conseil de Paris.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert relatif à la recherche, la passation et au suivi de conventions de partenariat. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DGIC 1
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire 5, place du Cardinal Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 79
Conseil municipal

Vœu relatif à l’inscription des enfants étrangers dans les cantines scolaires.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 55
Conseil municipal

Secteur “Beaugrenelle - Dalle Keller” (15e). Déclassement du volume n° 7 situé sur la parcelle FZ n° 10, correspondant à la partie désaffectée de la cour de récréation du collège Guillaume Apollinaire, en vue de permettre sa cession à la SEMEA 15. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 3
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à “La Demeure historique”, Hôtel de Nesmond, 57, quai de la Tournelle (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 24
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Vivacités Ile-de-France”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 5
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “promenade Eric Tabarly” à une emprise du 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, impasse Crozatier (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 18
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un Centre de Média au Stade du Parc des Princes 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la création d’un centre de média. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la Convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 5 avenue de la Porte de Clichy (17e). - Attribution des subventions de fonctionnement, loyer et gestion à l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris (UD CFTC) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-4°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l’ensemble du bâtiment administratif sis 8, rue de Citeaux et 47, boulevard Diderot (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 49
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de ravalement partiel de la façade sur rue et complet de la façade sur cour à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec à l’association “L’Interloque” située 1, rue Labat (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 84
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 215
Conseil municipal