Débat-Délibs

Renouvellement d’adhésion de la Ville de Paris à l’Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DF 7

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 11 logements PLS et 3 locaux d’activités situé 9 à 15, rue d’Aubervilliers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DLH 1-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des façades donnant sur la rue Daumier (16e) et sur la cour au lycée d’enseignement commercial René Cassin 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 11

Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Secours Catholique” située dans le 7e arrondissement et oeuvrant dans le 19e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDATC 29

Conseil municipal

Approbation de la signature d’un contrat enfance-jeunesse entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DFPE 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 70

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Powernext pour les salariés de l’établissement sis 25, rue Louis Le Grand (2e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 32

Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage à Delphine Seyrig.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 65

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 R. 4

Conseil municipal

DF 56-2° - Signature d’un protocole en vue de la cession à la Société Carrefour des locaux commerciaux qu’elle exploite au 8 avenue du Général Sarrail à Paris 16ème et de la constitution éventuelle d’une servitude de stationnement sur une partie du parking Auteuil après 2011. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du sol de cour et de remplacement des fontes enterrées à l’école élémentaire 32, rue de Bruxelles (9ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie et la Sarl Consignity, une convention relative au projet Consignity d’expérimentation dans Paris, d’un réseau d’automates urbains pour la gestion des flux artisans en milieu urbain, soutenu par le Programme national de Recherche et d’Innovation dans les Transports Terrestres (PREDIT). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DVD 13

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques et des réseaux aux groupes scolaires 53, avenue de la Porte d’Ivry et 5, rue Damesme (13ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 46

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Ericsson France pour des interventions sur Paris des salariés de l’établissement sis 6-8, rue Ampère 91348 Massy. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 45

Conseil municipal

Autorisation à la société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris) de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture permanente d’eau à la commune de Saint-Benoist-sur-Vanne (10160). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPE 35

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “L’Ecole du Chat Libre 19e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDATC 4

Conseil municipal

Subvention à l’association “Cirque et Percussions” (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 103

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place de défibrillateurs.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 48

Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par sept conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Régie Immobilière de la ville de Paris (RIVP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 SGCP 1

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Renouvellement d’adhésion de la Ville de Paris à l’Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 11 logements PLS et 3 locaux d’activités situé 9 à 15, rue d’Aubervilliers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Secours Catholique” située dans le 7e arrondissement et oeuvrant dans le 19e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Approbation de la signature d’un contrat enfance-jeunesse entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Powernext pour les salariés de l’établissement sis 25, rue Louis Le Grand (2e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif à un hommage à Delphine Seyrig.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du sol de cour et de remplacement des fontes enterrées à l’école élémentaire 32, rue de Bruxelles (9ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques et des réseaux aux groupes scolaires 53, avenue de la Porte d’Ivry et 5, rue Damesme (13ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Ericsson France pour des interventions sur Paris des salariés de l’établissement sis 6-8, rue Ampère 91348 Massy. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à la société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris) de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture permanente d’eau à la commune de Saint-Benoist-sur-Vanne (10160). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “L’Ecole du Chat Libre 19e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à l’association “Cirque et Percussions” (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vœu relatif à la mise en place de défibrillateurs.

Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par sept conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Régie Immobilière de la ville de Paris (RIVP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

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500 résultats