500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention compensatrice de loyer au “Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 64
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un pôle culturel dans les bâtiments des décors de l’Opéra - ZAC “Clichy Batignolles” (17e).

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux 66, rue de Dantzig / 26, rue de la Saïda (15e arrondissement) à l’association PIMMS de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2006 SG 165
Conseil municipal

Dotation récompensant le lauréat du “Grand Prix du Chocolat Artisanal de la Ville de Paris” pour l’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 82
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat et les prix d’achat aux caisses des écoles : des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008 ; des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 7
Conseil municipal

Modification des statuts de la SEMAPA. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DF 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention d’objectifs et une convention de mise à disposition, à titre précaire, de locaux d’activités situés 123, rue de Tocqueville (17ème) avec l’association “Les M.A.C.A.Q. Troubadours”, (17e), moyennant un tarif préférentiel. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande, pour la maintenance de divers progiciels édités et distribués par la société “Artémis International SARL”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DSTI 50
Conseil municipal

DU-DF 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnité d’éviction à Mme Françoise FRANCISCI, exploitant un commerce d’antiquités situé 10-10 bis, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat avec les Présidents des associations gestionnaires des centres d’animation et les porteurs de projets du festival artistique étudiant “Ici et demain”. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 40
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Elisabeth Dmitrieff” à une place située dans le 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 33
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 15 et 15 bis rue Hégésippe Moreau et 37 rue Ganneron (18e), dite “villa des arts”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 24
Conseil municipal

Vœu relatif à la limitation des loyers.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 67
Conseil municipal

Vœu concernant le centre de tri Paris-Louvre.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions et un protocole en vue de la mise à disposition à l’association “Mains libres” de locaux situés dans le Forum des Halles pour qu’elle y implante à titre expérimental une bagagerie pour des personnes sans domicile fixe. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASES 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole de cession à la commune de Bondy d’emprises du domaine public fluvial du canal de l’Ourcq à Bondy (Seine-Saint-Denis). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 47
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 40
Conseil municipal