Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (503)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (503)
Document
Débat (119)
Déliberation (384)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Modification de l’annexe du chapitre 2.1, Titre V du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 CAS 2
Conseil municipal
Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d’Ile-de-France de Tennis de Table. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 80
Conseil municipal
Rapport d’observations définitives sur les relations financières entre la Ville de Paris et la société anonyme d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (SAEPOPB) - Exercices 1997 à 2003. Mme Mireille FLAM et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SG 4
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 49
Conseil municipal
Fixation des dispositions applicables au compte épargne-temps des agents de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. Guilhem EUSTACHE, architecte, relatif aux travaux d’aménagement d’une crèche collective de 55 berceaux sise 75, avenue de Versailles (16e). Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de concession du droit de pêche sur le canal de l’Ourcq, faisant partie du domaine public fluvial, avec la Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, dans les départements de Seine-et-Marne, de l’Aisne et de l’Oise. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Action 20e”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 7
Conseil municipal
Subvention à l’association “Cirkoum” 15, passage Ramey (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 224
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration de la crèche et d’aménagement d’une halte-garderie à la crèche collective sise 17, rue de Chaillot (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 38
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires destinés aux deux-roues de marque YAMAHA. M. François DAGNAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 6
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du gymnase du stade des Fillettes 54, boulevard Ney (18e) et des modalités de passation du marché de travaux de confortation préalable du sous-sol. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services à bons de commande pour la conception, l’animation et la mise en œuvre de modules de formation à la microinformatique pour les agents de la Ville de Paris et du département de Paris : Sensibilisation pour les assistants en micro-informatique à temps partiel (lot n° 1) ; Approfondissement pour les techniciens en miro-informatique à temps plein (lot n° 2) ; Formation commune aux assistants et aux techniciens en microinformatique (lot n° 3). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 73
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association Mémorial de la Shoah, 17, rue Geoffroy-l’Asnier (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 35
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la CJUDGE SAS - TO LUNA pour l’exploitation d’un bureau d’études et enquêtes en ligne situé 204, rue de Crimée (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Esther BRAMI. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 94
Conseil municipal
Subvention à l’association “RIDERZ”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 90
Conseil municipal
des membres présents
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 Verts 1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d’étude sur l’exploitation et la maintenance dans le cadre de la restructuration de l’école Boulle 5/9, rue Pierre Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 41
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|