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Subvention à l’association “Amicale Internationale des Sportifs”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 89
Conseil municipal

Renouvellement d’adhésion de la Ville de Paris à l’Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DF 7
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par sept conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Régie Immobilière de la ville de Paris (RIVP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SGCP 1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme de construction comportant 11 logements PLUS et 11 logements PLS, situé 9 à 15, rue d’Aubervilliers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 1-4°
Conseil municipal

Subventions à cinq associations de commerçants et d’artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 19
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de végétalisation et d’étanchéité des toitures terrasses du groupe scolaire 10-16, rue Emeriau (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 74
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine à la crèche collective 8, rue Delbet (14e), et les modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 72-1°
Conseil municipal

Vœu tendant à surseoir à la mise en vente de l’immeuble 242, rue de Bercy (12e).

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 71
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 16
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Adidas Sarragan France pour l’exploitation d’un magasin de vente au détail d’articles de sport et de loisirs à l’enseigne “Adidas Performance Store Paris” situé 22, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 50
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association CIDB, centre d’information et de documentation sur le bruit. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, impasse Crozatier (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 18
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un Centre de Média au Stade du Parc des Princes 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la création d’un centre de média. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la Convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 5 avenue de la Porte de Clichy (17e). - Attribution des subventions de fonctionnement, loyer et gestion à l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris (UD CFTC) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-4°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire 5, place du Cardinal Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 79
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de ravalement partiel de la façade sur rue et complet de la façade sur cour à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec à l’association “L’Interloque” située 1, rue Labat (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 84
Conseil municipal

Secteur “Clichy Batignolles” (17e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 50-1°
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 215
Conseil municipal

Acquisition d’un film de Tacita Dean pour le Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 83
Conseil municipal