Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPJEV 6

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Conseil International des Monuments et des Sites”, situé 49-51, rue de la Fédération (15e), une convention d’objectif établie pour le versement d’une subvention de fonctionnement de 35.978 euros. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DAC 60

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 45

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’adhérer à l’association syndicale libre du passage commun M/18, 23, avenue Junot (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 252

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 165

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association France Qualité Publique et versement de la cotisation pour l’année 2007. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDATC 81

Conseil municipal

des membres présents

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 Verts 1

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d’étude sur l’exploitation et la maintenance dans le cadre de la restructuration de l’école Boulle 5/9, rue Pierre Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 41

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue la fourniture de divers matériels et petits équipements de bureau destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DALIAT 2

Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage à Jean Dréjac.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 64

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention entre la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) relative aux conditions d’utilisation des ressources et d’outils communs concernant des applications informatiques et de télécommunications, des réseaux de transport de données et de voix. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DSTI 22

Conseil municipal

Vœu pour que la collectivité parisienne finance intégralement les loyers et les charges des locaux de l’association Relais logement.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 49

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Esprit de Corps France pour l’exploitation d’un magasin de prêt-à-porter situé dans le centre commercial du Carrousel du Louvre au 99, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 26

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Comète Ecole d’Arts” (14ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 116

Conseil municipal

Rapport d’observations définitives sur la société anonyme d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (SAEPOPB) - Exercices 1997 à 2003. Mme Mireille FLAM et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 SG 2

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de trois marchés de services pour les prestations d’entretien et d’extension des équipements de surveillance du trafic du boulevard périphérique et des voies sur berges. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DVD 25

Conseil municipal

Subventions à 4 associations de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 11

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DLH 2

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert à lot unique, afin de créer un terrain multi-jeux en accès libre au square Luquet à l’angle de la rue Botha et de la rue du Transvaal (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 95

Conseil municipal

Approbation du projet de création d’une navette privée sur le domaine public fluvial pour desservir le parc du Millénaire avec escale sur le quai de la Charente (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation domaniale pour l’implantation d’un débarcadère avec la société ICADE-EMGP. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DVD 11

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’adhérer à l’association syndicale libre du passage commun M/18, 23, avenue Junot (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association France Qualité Publique et versement de la cotisation pour l’année 2007. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

des membres présents

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d’étude sur l’exploitation et la maintenance dans le cadre de la restructuration de l’école Boulle 5/9, rue Pierre Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Vœu relatif à un hommage à Jean Dréjac.

Vœu pour que la collectivité parisienne finance intégralement les loyers et les charges des locaux de l’association Relais logement.

Subvention à l’association “La Comète Ecole d’Arts” (14ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Rapport d’observations définitives sur la société anonyme d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (SAEPOPB) - Exercices 1997 à 2003. Mme Mireille FLAM et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Subventions à 4 associations de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert à lot unique, afin de créer un terrain multi-jeux en accès libre au square Luquet à l’angle de la rue Botha et de la rue du Transvaal (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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