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2007, DRH 12 - Création d’une Allocation Hébergement d’Urgence.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par MM. ESPINOSA et REY relatif à la dénomination d’un lieu dédié à Pasquale di Paoli.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Verts 1 - Pose d’une plaque au 92, avenue JeanJaurès (19e), au nom de Marie Curie, femme scientifique, deux fois prix Nobel pour ces travaux scientifiques.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASCO 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités et les prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008 et des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Votes spécifiques.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste pour l’installation temporaire de chalets logement-insertion.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au dispositif de sécurisation et de surveillance aux abords des locaux de campagne des candidats à l’élection présidentielle.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 11 - Approbation du projet de création d’une navette privée sur le domaine public fluvial pour desservir le parc du Millénaire avec escale sur le quai de la Charente (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation domaniale pour l’implantation d’un débarcadère avec la Société ICADE-EMGP.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et adopté par la majorité municipale du 11e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme. Vœu déposé par M. Jacques BRAVO et Mme Corine BARLIS et adopté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme. Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté par la majorité municipale du 3e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme. Vœu déposé par Mme Dominique BERTINOTTI et adopté par la majorité municipale du 4e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DALIAT 1 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue la fourniture de mobiliers métalliques destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. 2007, DALIAT 2 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue la fourniture de divers matériels et petits équipements de bureau destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPA 74 - Approbation du principe de réalisation des travaux de végétalisation et d’étanchéité des toitures terrasses du groupe scolaire 10-16 rue Emeriau (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par MM. Pierre GATIGNON, Serge BLISKO, Jérôme COUMET et Mme Myriam CONSTANTIN relatif à la collecte souterraine des ordures ménagères.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DJS 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec la société ASO pour l’achat de prestations de communication, à l’occasion du semi marathon (11 mars) et du marathon de (5 avril) de Paris 2007.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 7 - Arrêt du projet de Plan de Déplacements de Paris (suite de la discussion).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 50 - Secteur “Clichy Batignolles” (17e). - Bilan de la concertation. - Création de la Z.A.C. “Clichy Batignolles”.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par MM. Philippe GOUJON, Patrick TRÉMÈGE, Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la modification du mode de gardiennage dans les immeubles de l’O.P.A.C.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la signature du contrat de projet Etat/Région.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage de Paris à l’Abbé Pierre. Voeu déposé par Mme Françoise de PANAFIEU et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue de Paris “l’Abbé Pierre (19122007) - Fondateur de la 1ère communauté Emmaüs”.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mmes Marie-Thérèse ATALLAH, Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la publicité des aides du C.A.S.-V.P.

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Débat
Conseil municipal