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119 - 2011, Liste des membres présents en Commission.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

29 - 2011, DF 89 - Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

4 - 2011, Discussion budgétaire Ville et Département.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

79 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’extension des zones interdites à la mendicité.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

108 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux nouvelles formes de publicité dans l’espace public.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

85 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la mise à disposition des préaux d’écoles pour les Conseillers de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

115 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

27 - 2011, DEVE 63 - DF 18 - Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

10 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

7 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

39 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 42 logements PLUS, 48 logements PLS et une résidence étudiante de 97 logements PLUS lot Ls et lot Re de l'Ilot des Mariniers, sur le site de l'ancien hôpital Broussais (14e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 298-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 42 logements PLUS, 48 logements PLS et une résidence étudiante de 97 logements PLUS lot Ls et lot Re de l'Ilot des Mariniers, sur le site de l'ancien hôpital Broussais (14e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 298-3
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 13 logements PLS 99, rue de l'Ourcq (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 302-2
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 8 logements PLUS, 110 rue de la Roquette (11e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 303-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 17 logements PLUS, par transformation de chambres en logements, dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 296-2
Conseil municipal

Admissions en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours de l'exercice 2011.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 PP 82-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 8 logements PLUS et 24 logements PLS et d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 88 logements familiaux, 1 à 9 rue Emile Borel et 2 boulevard Bois le Prêtre (17e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 297-2
Conseil municipal