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Réalisation par ERIGERE d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 14 logements PLS, 58 boulevard de Strasbourg (10e).
Déliberation
2011 DLH 291-3
Conseil municipal
Marché de fourniture de services de télécommunication
Déliberation
2011 DSTI 29-1
Conseil municipal
Approbation du principe, des modalités de passation et signature de deux marchés à bons de commande pour des prestations de contrôles périodiques d'installations de génie climatique dans les équipements relevant du budget municipal.
Déliberation
2011 DPA 82-1
Conseil municipal
Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
Déliberation
2011 DLH 134-4
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3 (12e).
Déliberation
2011 DDEEES 348-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DVD 213-1
Conseil municipal
Acceptation du legs particulier consenti par Monsieur Thierry BIGNAND à la Ville de Paris, au bénéfice du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DUCT 226-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°56 : relatif à l'équipement sonore des traversées piétonnes des plates-formes du tramway.
Déliberation
V M327
Conseil municipal
Sollicitation des subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour la réalisation d'une étude des milieux naturels et de la biodiversité de la Seine et de ses Berges à Paris.
Déliberation
2011 SG 212-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien des services opérationnels de classe normale du corps des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris dans la spécialité espaces verts.
Déliberation
2011 DRH 88-1
Conseil municipal
Réalisation par ERIGERE d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 14 logements PLS, 58 boulevard de Strasbourg (10e).
Déliberation
2011 DLH 291-2
Conseil municipal
Modifications de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris.
Déliberation
2011 DRH 90-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché (article 30 du CMP) visant à renforcer le sentiment d'appartenance des agents de la direction des espaces verts et de l'environnement via une formation des encadrants dans le cadre d'un projet collectif d'amélioration (PCA).
Déliberation
2011 DRH 93-1
Conseil municipal
Réalisation par Logement Francilien d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 15 logements, 55 rue de la Réunion (20e).
Déliberation
2011 DLH 227-1
Conseil municipal
Indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service.
Déliberation
2011 DRH 100-1
Conseil municipal
Signature avec la Préfecture de Police de Paris d'une convention d'occupation du domaine public par la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris au Bassin Louis Blanc, canal Saint Martin (10e).
Déliberation
2011 DVD 114-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DEVE 171-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DEVE 168-1
Conseil municipal
Lancement et signature d'un marché sur appel d'offre ouvert à bons de commande en vue de la location-maintenance de robots de nettoyagede nettoyage des établissements balnéaires en régie directe de la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DJS 411-1
Conseil municipal
Réalisation par ERIGERE d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 14 logements PLS, 58 boulevard de Strasbourg (10e).
Déliberation
2011 DLH 291-1
Conseil municipal