Débat-Délibs

Vœu de l’Exécutif relatif au wi-fi dans les bibliothèques municipales.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 351

Conseil municipal

Subvention à l’association “Nouvel Orchestre de Chambre Français”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 55

Conseil municipal

Subvention à l’association “Groupement pour l’Abolition des Mutilations Sexuelles” pour son action de lutte contre les mariages forcés et l’excision. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 170

Conseil municipal

Autorisation de relèvement des tarifs municipaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DF 68-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants ou des conventions relatifs à l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2008 à divers organismes. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 684

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 30 logements PLUS, situé 16-18 et 22-24, rue de Fontarabie, 15-15 bis, passage Frequel, 31-35, rue des Orteaux (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 351-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique administratif avec la SEMAEST sur l’ensemble immobilier communal situé 37 bis, rue de Montreuil (11e) dit “Cour de l’Industrie”. Autorisation à la SEMAEST de déposer un permis de construire et toutes demandes d’autorisations nécessaires pour la réalisation de travaux de réhabilitation des locaux d’activités économiques composant cet immeuble. - Attribution d’une subvention d’investissement destinée au financement des travaux. Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 50 % pour un emprunt à contracter par la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 275

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un prêt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 10 logements PLS situé 3-5 et 9, impasse Dupuy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 285-2°

Conseil municipal

Transfert au profit de l’ESH “Résidences Sociales Ile-de-France” (RSIF) des garanties d’emprunts initialement accordées par la Ville de Paris à la Société Anonyme d’H.L.M. “Immobilière 3F” ou à la SA d’HLM “La Résidence Urbaine de France” pour le financement de divers programmes de logements sociaux. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives aux transferts des garanties d’emprunts et les conventions de transfert de prêts. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 440

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à trois associations Racines, CIEMI, Génériques menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention triennale conclue entre la Ville de Paris et l’association Racines ; un avenant n° 1 à la convention triennale conclue entre la Ville de Paris et l’association CIEMI et un avenant n° 2 à la convention triennale conclue entre la Ville de Paris et l’association Génériques. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 204

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la rue Velpeau à Paris (7e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 222

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du Conservatoire municipal du 17e arrondissement, ayant son siège social 29, rue de Villiers (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 189

Conseil municipal

Subvention “au titre de la Démocratie Locale” à l’Association “TELE BOCAL” (20e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 164

Conseil municipal

Aménagement de l’immeuble 72 rue de Clichy (9e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie de préemption ou, à défaut, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opé-ration. - Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toute demande de permis de construire et de démolir nécessaire à la réalisation de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 224-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local d’activités prévu dans le programme de construction, comportant 5 logements PLUS et 4 logements PLS, situé 15, rue Boinod et 27-29, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 446-5°

Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 213

Conseil municipal

Vœu concernant la cohérence des règlements locaux de publicité de part et d’autre du boulevard périphérique.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 334

Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 2005-8-2° modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 87-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP), l’école supérieure de physique et de chimie industrielles (ESPCI) et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de mise en concurrence en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accord(s)-cadre(s) concernant la fourniture de services de télécommunications et l’assistance au déploiement et au suivi des services précités. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 46

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre-Alsace Solidarité du 19e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 207

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu de l’Exécutif relatif au wi-fi dans les bibliothèques municipales.

Subvention à l’association “Nouvel Orchestre de Chambre Français”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subvention à l’association “Groupement pour l’Abolition des Mutilations Sexuelles” pour son action de lutte contre les mariages forcés et l’excision. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation de relèvement des tarifs municipaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants ou des conventions relatifs à l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2008 à divers organismes. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 30 logements PLUS, situé 16-18 et 22-24, rue de Fontarabie, 15-15 bis, passage Frequel, 31-35, rue des Orteaux (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un prêt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 10 logements PLS situé 3-5 et 9, impasse Dupuy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la rue Velpeau à Paris (7e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du Conservatoire municipal du 17e arrondissement, ayant son siège social 29, rue de Villiers (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention “au titre de la Démocratie Locale” à l’Association “TELE BOCAL” (20e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Vœu concernant la cohérence des règlements locaux de publicité de part et d’autre du boulevard périphérique.

Modification de la délibération DRH 2005-8-2° modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre-Alsace Solidarité du 19e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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