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Subvention à l’association “Equipes d’Action Contre le Proxénétisme”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures” en 2008. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 492
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au protocole d’accord cadre Aménagement et Réduction du Temps de Travail spécifique aux assistants-tes maternels-les de la Ville de Paris affectés-es dans les crèches familiales municipales et modification du montant de l’indemnité compensatrice de jours de réduction du temps de travail. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 385
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 10 logements PLS situé 35 et 9, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 285-1°
Conseil municipal

Modification des tarifs de droit d’entrée à Hauteville House, maison d’exil de Victor Hugo à Guernesey. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 218
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’est parisien dans la Maison des métallos” dit “Comité Métallos”, domiciliée à l’Union Fraternelle des Métallurgistes, 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 682
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurisation du stade Max Rousié.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 370
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble Aleph située 121, avenue La Bruyère (94400 Vitry-sur-Seine), pour une série de concerts au théâtre Dunois en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 603
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du Conservatoire municipal du 7e arrondissement “Erik Satie”, ayant son siège social 116, rue de Grenelle (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 645
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 2.980 euros à l’association “Les Porteurs d’Espoirs” située 52 bis, avenue Mozart (16e) pour son opération “Noël pour tous 2007”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 142
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre lot n° 2 pour l’extension du tramway T3 à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 252
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme, comportant 3 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 ateliers d’artiste et des locaux commerciaux, situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 294-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de contrôle technique et d’Expert ou organisme qualifié agréé (EOQA) en deux lots dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 229
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et de la maintenance technique du parc des matériels horticoles utilisés par le service des canaux de la Ville de Paris pour l’entretien des berges du réseau des canaux parisiens (hors Paris). - Autorisation de lancer la procédure d’appel d’offres et de signer le marché de fournitures correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 260
Conseil municipal

Acquisition-conventionnement par la société “Sageco” de 13 logements PLUS et 6 logements PLA-I situés 8, rue Désiré Ruggieri (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec lasociété, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 370-2°
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “La Chapelle - Porte d’Aubervilliers” du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics avec l’association de préfiguration de la régie de quartier “Saint-Blaise - Charonne” pour l’insertion professionnelle d’habitants du 20e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 145
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au contrat d’affermage du 22 mars 2005 avec la Société d’Assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS) pour proroger d’un an l’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “SAINT-GERMAIN L’AUXERROIS” (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 275
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “esplanade Pierre Vidal-Naquet” à une voie située dans le 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 270
Conseil municipal

Contrat de transaction avec l’association Studio de Sculpture sociale - 38, boulevard d’Ornano (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 718
Conseil municipal