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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “Aximo”, au nom de la Ville de Paris, un avenant au bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 13, rue Morère (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 331-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant les articles 35-I-5, 10, 65 et 66, composé de deux lots séparés et relatif à des travaux de mise en conformité de la filtration et de la ventilation à la piscine Bernard Lafay - 79, rue de la Jonquière, (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 546
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Fama”, dont le siège social est situé 6, rue de Jarente Paris (4ème), pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 442
Conseil municipal

Vœu relatif au poids des cartables.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 333
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme de création de 10 logements PLUS et 3 logements PLAI situé 17, rue de Sévigné (4e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 335-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLS et PLS foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du programme d’acquisi-tion-réhabilitation comportant 6 logements PLS situé 11-11 bis, rue du Conservatoire (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 428-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition en VEFA comportant 5 logements PLA-I et 5 logements PLS situé 5, impasse Marie Blanche (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 271-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Association “Œuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.), ayant son siège 22 bis, rue Claude Lorrain (16e) une convention d’équipement et une convention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil de la petite enfance sis 19, rue Pasteur (11e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 402.749 euros et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 46.236 euros pour l’année 2007 dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité de Promotion de la Fête Foraine Française” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’organisation et de la promotion des éditions 2006 et 2007 de la “Fête des Tuileries”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 310
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur la formation des personnels et l’éducation à l’environnement.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 328
Conseil municipal

Vœu relatif au versement d’une subvention de fonctionnement à l’association L’un est l’Autre.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 372
Conseil municipal

MA 42 - Attribution d’une subvention à l’associa-tion “CINAMAZONIA”, pour la mise en œuvre de la 3e édition du Festival de Cinéma des Mondes Métissés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.-Versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 199
Conseil municipal

Modalités d’application des tarifs de demi-pension des Ecoles supérieures d’arts appliqués, pour la période de janvier à juin 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 185
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à FREHA de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété 23, rue d’Argenteuil (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 308-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 6 logements PLS situé 11-11 bis, rue du Conservatoire (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 428-5°
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de”Fontaine au Roi” (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 203
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services complémentaire au marché de coordination générale relatif au projet d’extension du T3 en vertu de l’article 35-II-5 du Code des marchés publics en vue de la construction de l’atelier garage du tramway sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 274
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “International Visual Theatre” un bail emphytéotique pour l’occupation de l’immeuble situé 7 cité Chaptal (9e) et l’avenant n° 3 à la convention d’objectifs du 20 octobre 2006. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 484
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique du corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 110-2°
Conseil municipal