Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A Société d’exploitation du Champollion (5e) au titre de la programmation effectuée tout au long de l’année et pour fêter les 70 ans de ce cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 203

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Bétonsalon (18e) ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention d’objectifs. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 224

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à “l’association des Cimetières historiques monumentaux” (“Association of significant cementeries in Europe” ou ASCE). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 154

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Artisans et Créateurs d’Art du Viaduc Daumesnil du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 299

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, d’une demande de permis de construire un bâtiment technique à l’intérieur du square Sarah Bernhardt sis 15 rue Mounet Sully (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 186

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 16 logements PLUS, 6 logements PLA-I situé 87 bis, avenue du Général Leclerc (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 374-1°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’équipement à l’association Motus, sise 62, avenue de Flandre (75019 Paris), pour la réalisation d’un système de projection du son mobile en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 458

Conseil municipal

MA 35 - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “KETIME ASSOCIATION” pour la réalisation du projet “BLACK CONCEPT DEFINITION”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Vacances”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 494

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 5, rue Dejean (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 410

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Porte de Vanves - Plaisance - Raymond Losserand” (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 225

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de 100 logements en PLS situé 71-75, rue de l’Amiral Mouchez (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 368-2°

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 10 logements PLUS et un local commercial situé 36-36 bis rue du Château des Rentiers (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 353-1°

Conseil municipal

DJS 548 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à Convention triennale avec l’association “Les Enfants de la Goutte d’Or” (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 215

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention définissant les modalités techniques et financières des travaux de modification des réseaux d’eau et d’assainissement, nécessaires au prolongement de la ligne de métro n° 12, à réaliser dans le 18ème arrondissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 133

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 07/25-059, relatif aux travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures terrasses du groupe scolaire 5, rue des Lilas (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 326-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association Société des amis du musée de la vie romantique située 16, rue Chaptal (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 365

Conseil municipal

Attribution de l’opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier Latin” (5e et 6e), “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e), “Daumesnil-Félix Eboué” (12e), et “Jonquière-Epinettes” (17e) et signature avec la SEMAEST du traité de concession, et délégation du droit de préemption urbain à la SEMAEST à l’intérieur des périmètres d’intervention de ladite opération. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 302-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la construction d’une structure mixte de petite enfance associant une crèche familiale de 70 berceaux et une halte-garderie de 25 places, intégrée à un immeuble de logements, 139-141, rue Castagnary (15e), ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 373

Conseil municipal

DF 230 - Cession amiable d’une emprise au droit du 2 bis, rue du Chevalier de la Barre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement à l’association Bétonsalon (18e) ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention d’objectifs. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Adhésion de la Ville de Paris à “l’association des Cimetières historiques monumentaux” (“Association of significant cementeries in Europe” ou ASCE). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention à l’Association des Artisans et Créateurs d’Art du Viaduc Daumesnil du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, d’une demande de permis de construire un bâtiment technique à l’intérieur du square Sarah Bernhardt sis 15 rue Mounet Sully (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 16 logements PLUS, 6 logements PLA-I situé 87 bis, avenue du Général Leclerc (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d’une subvention d’équipement à l’association Motus, sise 62, avenue de Flandre (75019 Paris), pour la réalisation d’un système de projection du son mobile en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 35 - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “KETIME ASSOCIATION” pour la réalisation du projet “BLACK CONCEPT DEFINITION”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Vacances”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 5, rue Dejean (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Porte de Vanves - Plaisance - Raymond Losserand” (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 10 logements PLUS et un local commercial situé 36-36 bis rue du Château des Rentiers (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DJS 548 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à Convention triennale avec l’association “Les Enfants de la Goutte d’Or” (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 07/25-059, relatif aux travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures terrasses du groupe scolaire 5, rue des Lilas (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association Société des amis du musée de la vie romantique située 16, rue Chaptal (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DF 230 - Cession amiable d’une emprise au droit du 2 bis, rue du Chevalier de la Barre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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