Débat-Délibs

DF 221 - Cession du pavillon communal situé 1, avenue Clemenceau à Nogent sur Marne (Val de Marne - 94). M.Pierre MANSAT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Vœu en faveur de la rénovation de deux monuments historiques : l’Elysée Montmartre et Le Trianon.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 353

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 273

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Fédération des Agences Internationales pour le Développement - Aide Fédération, menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 202

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels ainsi que des voyages et projets pédagogiques dans les écoles primaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 222

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt Energie et Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 8-10 passage Championnet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 429-3°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation, par la transformation de chambres en logements, de 39 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 15e, 16e, 17e et 19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 435-2°

Conseil municipal

Secteur “Saussure” (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole foncier avec RFF, la SNCF et la SNEF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 215

Conseil municipal

Subvention à l’association “l’avenue des Ternes” du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 289

Conseil municipal

Vœu concernant l’information sur le RLP auprès de copropriétés, des propriétés et des commerçants.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 335

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 167

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction afin de procéder à l’indemnisation des préjudices subis à la suite de son accident survenu dans le square Carpeaux, le 28 février 2004 et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 188

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fabrication Maison”, 1A, place des Orphelins, 67000 Strasbourg au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 661

Conseil municipal

Subvention à l’”Observatoire de l’Argentine Contemporaine” pour son action d’information et de sensibilisation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 204

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS et 9 logements PLA-I situé 15 rue de l’Aqueduc (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 332-4°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction, comportant 5 logements PLUS, 4 logements PLS et un local d’activités, situé 15, rue Boinod et 27-29, rue du Nord (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 446-1°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de 9 ateliers d’artistes dans un programme comportant ateliers d’artistes et logements PLUS (9 logements), situé 9-17, passage Savart (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation des Arts Graphiques et Plastiques pour l’acceptation par la Ville d’une subvention de 240.000 euros de cette fondation lui ouvrant droit à l’attribution, pendant la durée de trente-trois ans, de quatre ateliers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 626

Conseil municipal

DF 78 - Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières parisiens. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 163

Conseil municipal

Subvention à l’association de commerçants de l’avenue de Saint-Ouen et Championnet des 17e et 18e arrondissements pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris et signature de la convention correspondante. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 288

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 249

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

DF 221 - Cession du pavillon communal situé 1, avenue Clemenceau à Nogent sur Marne (Val de Marne - 94). M.Pierre MANSAT, rapporteur.

Vœu en faveur de la rénovation de deux monuments historiques : l’Elysée Montmartre et Le Trianon.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association Fédération des Agences Internationales pour le Développement - Aide Fédération, menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Secteur “Saussure” (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole foncier avec RFF, la SNCF et la SNEF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à l’association “l’avenue des Ternes” du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu concernant l’information sur le RLP auprès de copropriétés, des propriétés et des commerçants.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fabrication Maison”, 1A, place des Orphelins, 67000 Strasbourg au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’”Observatoire de l’Argentine Contemporaine” pour son action d’information et de sensibilisation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction, comportant 5 logements PLUS, 4 logements PLS et un local d’activités, situé 15, rue Boinod et 27-29, rue du Nord (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 78 - Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières parisiens. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats