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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du Conservatoire municipal du 17e arrondissement, ayant son siège social 29, rue de Villiers (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 189
Conseil municipal

Subvention “au titre de la Démocratie Locale” à l’Association “TELE BOCAL” (20e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 164
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 33 logements PLS situé 71-75 rue de l’Amiral Mouchez (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 442-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien à apporter à une exposition sur les réfugiés climatiques.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 354
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de travaux n°06/26102 relatif à la création d’une halte garderie-crèche et d’une bibliothèque jeunesse sises 26, rue Chaptal (9e), prenant en compte la substitution de la SNC PRADEAU et MORIN par la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 351
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 8, impasse Barrier (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 392
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association “Parler à d’Autres”, gestionnaire du lieu de parole dénommé “Les P’tits, les Grands” situé 5, rue de la Boule Rouge (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 381
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris, ayant son siège social 3, rue du Château d’Eau (10e), prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 307-8°
Conseil municipal

Fixation des tarifs d’hébergement de court séjour au centre d’animation et d’hébergement “Louis Lumière” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 509
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à l’étude de réalisation d’une bibliothèque sur le terrain Baron le Roy.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 331
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention relative aux modalités de financement des projets de recherche réalisés par le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (Crecep). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 139
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des éducatrices et éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 105-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 194
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 2 ateliers d’artistes prévus dans le programme de construction comportant 4 logements PLA-I, situé 36, rue du Surmelin (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 436-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de créer et de délivrer la carte de stationnement de surface SESAME SOINS A DOMICILE aux professionnels de santé concernés intervenant sur Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 150
Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec le réseau des acheteurs hospitaliers d’Ile-de-France “RESAH-IDF” relative aux prestations de collecte et de traitement des déchets pour les besoins de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 124
Conseil municipal

SGRI 57 - Subvention à l’association “Collectif Urgence Darfour” pour son action de sensibilisation et d’information. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 185
Conseil municipal

MA 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” pour la mise œuvre d’un projet artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

DPE 101 - Adhésion de la Ville de Paris à l’association Les Eco Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). M. Yves CONTASSOT et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 126
Conseil municipal

Acquisition d’une peinture d’Anton Räderscheidt pour le Musée d’art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 686
Conseil municipal