Débat-Délibs

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA comportant 5 logements PLA-I, 5 logements PLS et un local d’activités située 5 impasse Marie Blanche (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 271-1°

Conseil municipal

Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 90.000 euros T.T.C pour financer l’indemnisation du lauréat du marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du bâtiment “Phébus” dans le cadre du regroupement des services de soutien et de formation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 113

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Commerçants du Futur du 14e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 283

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale des syndicats CGT-FO de Paris ayant son siège social 131, rue Damrémont (18e) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 307-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Syndicale Solidaires Paris, ayant son siège social 37, rue de Bellefond (9e), prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 307-7°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Maison du geste et de l’image pour la réalisation d’un programme d’activités culturelles avec la Maison de Victor Hugo. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 676

Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 110-1°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Gaston Pinot”, situé 4, rue Gaston Pinot (19e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 456-1°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction en VEFA de 40 logements PLUS et 11 logements PLA-I situé 80, boulevard Jourdan (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC de Paris une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 372-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 19 logements PLUS et 9 logements PLA-I situé 80, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 373-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 2 ateliers d’artistes situé 36, rue du Surmelin (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 436-1°

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la réhabilitation thermique des logements sociaux et sur le doublement de l’effort en terme de surcoûts Plan Climat afin de subventionner les bailleurs sociaux pour les réhabilitations PALULOS.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 326

Conseil municipal

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local situé 73, boulevard Davout (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 195

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture, l’intégration et la maintenance d’un progiciel de gestion des cimetières de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 79

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif 2008 du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAS 5

Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement principal des programmes d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS situé 3, passage de la Brie (19e) ; de construction de 2 logements PLUS situé 7 à 15, passage de la Brie (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 228

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur le financement des résidences pour travailleurs migrants prévues dans les opérations d’aménagement et sur l’insalubrité et la sur occupation des foyers de travailleurs migrants.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 324

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 32 logements PLUS, 16 logements PLA-I et 16 logements PLS situé 23, rue Varize et 40-44, rue du Général Delestraint (16e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 342-2°

Conseil municipal

Classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris de l’emprise de l’impasse Robert située dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 256

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de coordination pour la sécurité et la protection de la santé des travailleurs sur le chantier dans le cadre de l’extension du tramway T3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 228

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA comportant 5 logements PLA-I, 5 logements PLS et un local d’activités située 5 impasse Marie Blanche (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’Association des Commerçants du Futur du 14e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale des syndicats CGT-FO de Paris ayant son siège social 131, rue Damrémont (18e) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Syndicale Solidaires Paris, ayant son siège social 37, rue de Bellefond (9e), prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Maison du geste et de l’image pour la réalisation d’un programme d’activités culturelles avec la Maison de Victor Hugo. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Gaston Pinot”, situé 4, rue Gaston Pinot (19e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 2 ateliers d’artistes situé 36, rue du Surmelin (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu de l’Exécutif relatif à la réhabilitation thermique des logements sociaux et sur le doublement de l’effort en terme de surcoûts Plan Climat afin de subventionner les bailleurs sociaux pour les réhabilitations PALULOS.

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local situé 73, boulevard Davout (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture, l’intégration et la maintenance d’un progiciel de gestion des cimetières de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif 2008 du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Vœu de l’Exécutif sur le financement des résidences pour travailleurs migrants prévues dans les opérations d’aménagement et sur l’insalubrité et la sur occupation des foyers de travailleurs migrants.

Classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris de l’emprise de l’impasse Robert située dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de coordination pour la sécurité et la protection de la santé des travailleurs sur le chantier dans le cadre de l’extension du tramway T3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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