Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 139, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 413

Conseil municipal

Lutte contre l’habitat insalubre. Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble 10, rue de Meaux (19e) dans le cadre de la loi “Vivien”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 181

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Saint Denis - Saint Martin” (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 206

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’affecter une parcelle de terrain située quai Branly (7e) à un usage commercial en vue d’y exploiter un manège associé à un kiosque de confiseries et lancement d’un appel à candidatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 204

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “SO.C.L.E.” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble 100 rue de Charenton (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 719

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Maison de l’Europe la convention créant un droit de passage afin de permettre au public d’accéder au jardin situé dans la cour de l’Hôtel de Coulanges, 35-37, rue des Francs Bourgeois (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 184

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation Autisme, Agir et Vaincre, relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 4, rue David d’Angers (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 214

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Archim’aide” (9e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 138

Conseil municipal

DF 245 - Cession par adjudication d’un appartement (lot n°30) dans l’immeuble 16, rue Visconti (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville “Belleville Amandiers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 218

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au protocole d’accord signé avec la SEM 92 définissant le calendrier et les modalités de réalisation de la cession du terrain d’assiette de l’usine d’incinération d’Issy-les-Moulineaux (92). MM. Yves CONTASSOT et Pierre MANSAT, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 229

Conseil municipal

Reconduction pour l’année 2008 des tarifs de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 300

Conseil municipal

MA 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’Association “Tous Enfants de Joséphine Baker”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 R. 38

Conseil municipal

Subvention à l’association “Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 50

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Talents” en 2008. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 491

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis des Orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth, dont le siège social est situé 37 rue des Ecoles à Sceaux (92330), au titre de l’année 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 700

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en 202 logements étudiants PLUS et une résidence sociale de 128 logements PLUS situé 242-252, rue de Bercy (12e). M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 345-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation avec extension en sous sol du Carreau du Temple - 4 rue Eugène Spuller, 1 rue Dupetit Thouars (3e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 331

Conseil municipal

Acquisition-réhabilitation par la société “Antin Résidences” d’une maison-relais de 20 logements PLA-I située 17, Faubourg Saint Denis (10e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 303-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 139, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Lutte contre l’habitat insalubre. Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble 10, rue de Meaux (19e) dans le cadre de la loi “Vivien”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Saint Denis - Saint Martin” (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’affecter une parcelle de terrain située quai Branly (7e) à un usage commercial en vue d’y exploiter un manège associé à un kiosque de confiseries et lancement d’un appel à candidatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “SO.C.L.E.” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble 100 rue de Charenton (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Maison de l’Europe la convention créant un droit de passage afin de permettre au public d’accéder au jardin situé dans la cour de l’Hôtel de Coulanges, 35-37, rue des Francs Bourgeois (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation Autisme, Agir et Vaincre, relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 4, rue David d’Angers (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Archim’aide” (9e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DF 245 - Cession par adjudication d’un appartement (lot n°30) dans l’immeuble 16, rue Visconti (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville “Belleville Amandiers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Reconduction pour l’année 2008 des tarifs de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MA 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’Association “Tous Enfants de Joséphine Baker”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention à l’association “Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Talents” en 2008. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis des Orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth, dont le siège social est situé 37 rue des Ecoles à Sceaux (92330), au titre de l’année 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats