Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinelba située 1, rue Balzac (8e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le cinéma Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 208

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 47-49, rue Raymond Losserand (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 398

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal du programme de construction comportant 15 logements PLUS situé 6 passage de Melun (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 362-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt “Energie et Performance” à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I situé 36, rue du Surmelin (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 436-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Tout Court” dont le siège social est situé 30, avenue Marceau (8e), afin de promouvoir la sixième édition du festival “Paris Tout Court” au cinéma l’Arlequin du 10 au 18 mars 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 195

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 304

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de réservation pour 22 chambres dans la résidence hôtelière à vocation sociale située 206210, rue de Paris à Montreuil (93) avec la SA Le Richemont. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 97

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Hyacinthe”, dont le siège social est situé 61, rue Georges Lardennois Paris (19ème), pour l’organisation du festival “Octopus” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 505

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Superarte - 13, rue Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 716

Conseil municipal

Mise en place de la commission communaled’accessibilité (CCA). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 214

Conseil municipal

Aménagement de voirie compris dans le secteur “Eole Evangile” (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et à l’enquête parcellaire. - Acquisition et libération de l’ensemble immobilier dit “l’Envol” situé 223-225, boulevard Macdonald / 218224, rue d’Aubervilliers (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 261-1°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 28, rue Jacob (6e) lot 24. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 391

Conseil municipal

Attribution de l’opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier Latin” (5e et 6e), “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e), “Daumesnil-Félix Eboué” (12e), et “Jonquière-Epinettes” (17e) et signature avec la SEMAEST du traité de concession, et délégation du droit de préemption urbain simple et renforcé à la SEMAEST à l’intérieur des périmètres d’intervention de ladite opération. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 302-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des sanitaires de la cour à l’école élémentaire 30, boulevard Arago (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 363

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché relatif à l’exercice du rôle de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, dans le cadre de la réalisation de la 1ère tranche géographique du parc Paysager Clichy-Batignolles (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 179

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un avenant au marché relatif aux prestations de surveillance - gardiennage et de sécurité du Petit Palais, musée des Beaux Arts de la Ville de Paris 1, avenue Dutuit (8e) géré par le bureau des musées de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 373

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du Conservatoire municipal du 14e arrondissement “Darius Milhaud”, ayant son siège social 26, rue Mouton Duvernet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 646

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un avenant au bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, rue Ernestine (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 437

Conseil municipal

Demande d’abrogation du titre d’existence légale de l’établissement particulier dénommé “Clinique Georges Bizet” dépendant de la congrégation des “Sœurs du Très Saint Sauveur”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 219

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1797 du 21 octobre 1985 fixant la rémunération des agents vacataires de la Commune de Paris chargés des activités périscolaires et de la délibération D. 633 du 26 mai 1986 fixant la rémunération des agents vacataires exerçant une activité dans les classes de découverte et les centres scolaires sportifs. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 92

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 47-49, rue Raymond Losserand (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal du programme de construction comportant 15 logements PLUS situé 6 passage de Melun (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de réservation pour 22 chambres dans la résidence hôtelière à vocation sociale située 206210, rue de Paris à Montreuil (93) avec la SA Le Richemont. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Hyacinthe”, dont le siège social est situé 61, rue Georges Lardennois Paris (19ème), pour l’organisation du festival “Octopus” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Superarte - 13, rue Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Mise en place de la commission communaled’accessibilité (CCA). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 28, rue Jacob (6e) lot 24. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des sanitaires de la cour à l’école élémentaire 30, boulevard Arago (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association du Conservatoire municipal du 14e arrondissement “Darius Milhaud”, ayant son siège social 26, rue Mouton Duvernet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un avenant au bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, rue Ernestine (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Demande d’abrogation du titre d’existence légale de l’établissement particulier dénommé “Clinique Georges Bizet” dépendant de la congrégation des “Sœurs du Très Saint Sauveur”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

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