Débat-Délibs

Modification de l’allocation prévoyance santé. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 96

Conseil municipal

Report de la date limite du transfert de propriété à la Ville de Paris de la parcelle CK 3, sise 4, rue Franc-Nohain (13e) (échange OPAC-Ville de Paris). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 279

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A Cinedevil, situé 6, rue de l’Ecole de Médecine (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année par le cinéma le Racine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 201

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 25 juillet 2007 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Recherche Action-Théâtre Ouvert” 4bis, Cité Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 688

Conseil municipal

Vœu en faveur d’un éclairage des cours et jardins des logements respectant les rythmes diurnes et nocturnes.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 342

Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement des terrains dits “de la Fédération”, boulevard de Grenelle (15e).

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 337

Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des éducatrices et éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 105-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 194

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 2 ateliers d’artistes prévus dans le programme de construction comportant 4 logements PLA-I, situé 36, rue du Surmelin (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 436-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de créer et de délivrer la carte de stationnement de surface SESAME SOINS A DOMICILE aux professionnels de santé concernés intervenant sur Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 150

Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec le réseau des acheteurs hospitaliers d’Ile-de-France “RESAH-IDF” relative aux prestations de collecte et de traitement des déchets pour les besoins de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 124

Conseil municipal

MA 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” pour la mise œuvre d’un projet artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

SGRI 57 - Subvention à l’association “Collectif Urgence Darfour” pour son action de sensibilisation et d’information. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 185

Conseil municipal

DPE 101 - Adhésion de la Ville de Paris à l’association Les Eco Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). M. Yves CONTASSOT et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 126

Conseil municipal

Acquisition d’une peinture d’Anton Räderscheidt pour le Musée d’art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 686

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 40 logements PLS, 12 logements PLUS-CD et 8 logements PLUS situé 39-41, rue des Longues Raies et 37, rue Cacheux (13e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 354-1°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 14 logements PLS situé 79, rue Vaneau (7e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 379-1°

Conseil municipal

DF 83 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2008. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 141

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 15 logements PLUS situé 6 passage de Melun (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 362-1°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Porte Montmartre - Porte Clignancourt” du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 222

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Modification de l’allocation prévoyance santé. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Report de la date limite du transfert de propriété à la Ville de Paris de la parcelle CK 3, sise 4, rue Franc-Nohain (13e) (échange OPAC-Ville de Paris). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 25 juillet 2007 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Recherche Action-Théâtre Ouvert” 4bis, Cité Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu en faveur d’un éclairage des cours et jardins des logements respectant les rythmes diurnes et nocturnes.

Vœu relatif à l’aménagement des terrains dits “de la Fédération”, boulevard de Grenelle (15e).

Fixation du statut particulier applicable au corps des éducatrices et éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de créer et de délivrer la carte de stationnement de surface SESAME SOINS A DOMICILE aux professionnels de santé concernés intervenant sur Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MA 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” pour la mise œuvre d’un projet artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SGRI 57 - Subvention à l’association “Collectif Urgence Darfour” pour son action de sensibilisation et d’information. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DPE 101 - Adhésion de la Ville de Paris à l’association Les Eco Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). M. Yves CONTASSOT et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

Acquisition d’une peinture d’Anton Räderscheidt pour le Musée d’art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 40 logements PLS, 12 logements PLUS-CD et 8 logements PLUS situé 39-41, rue des Longues Raies et 37, rue Cacheux (13e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 14 logements PLS situé 79, rue Vaneau (7e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 83 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2008. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 15 logements PLUS situé 6 passage de Melun (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Porte Montmartre - Porte Clignancourt” du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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