500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Attribution d’une subvention à l’association Espace Bénévolat 130, rue des Poissonniers (18e), menant des actions spécifiques afin de favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Espace Bénévolat une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 217
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la l’aménagement des locaux du 1er étage de l’aile Blum / Voltaire à la Mairie du 11e arrondissement de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 307
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Relais l’Occitane” pour l’exploitation de deux boutiques de parfums et cosmétiques à l’enseigne “L’Occitane” au 84, avenue des Champs-Elysées (8e) et au 17, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 336
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) relatives au versement d’aides accordées dans le cadre des missions d’assistance à Maître d’Ouvrage Haute Qualité Environnementale (AMO HQE®). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 305
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Philopsophos, dont le siège social est situé 43, rue Saint Georges (9e), pour un projet de résidence au Théâtre de l’Athénée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 433
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Père Lachaise Associés” 77, rue de Bagnolet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 654
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une maison relais comportant 22 logements PLA-I situé 60, rue Championnet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 420-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS situé 15 rue de l’Aqueduc (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 332-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 171, rue Vercingétorix (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 430
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 9 logements PLA-I situé 15 rue de l’Aqueduc (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 332-3°
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 2 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 22 juillet 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places intégrée à un immeuble de logements sociaux, 13-15, rue Charrière (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 396
Conseil municipal

Vœu relatif à la vente de l’immeuble situé 26, rue Brezin (14e).

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 343
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du code des marchés publics avec la régie de quartier “3ème Arts-et-Métiers” pour l’insertion professionnelle d’habitants du 3ème arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 142
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de consultation pour la passation d’un marché négocié en vue de la réfection des réseaux en façade d’un immeuble communal sis 21, avenue du Maine (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 432
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “O 30” dont le siège social est situé 196 bis, avenue de Versailles (16e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 324
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 19 logements PLUS et 10 logements PLAI situé 20, rue Clairaut (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 381-1°
Conseil municipal

Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de Police au titre de l’année 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 115
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 11 logements PLUS situé 278, rue Lecourbe (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 348-1°
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale l’acquisition par la Ville de Paris de parties communes (WC et portion de couloir) situées dans l’immeuble en copropriété sis 346, rue Lecourbe (15e), à inclure dans l’assiette du bail emphytéotique à consentir à la SA d’HLM “Le Logement Urbain”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 207-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole entre la Ville de Paris et la RATP en vue de la réalisation d’équipements publics au 67, rue de Lagny / 18-20, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 184
Conseil municipal