500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation avec extension en sous sol du Carreau du Temple - 4 rue Eugène Spuller, 1 rue Dupetit Thouars (3e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 331
Conseil municipal

Acquisition-réhabilitation par la société “Antin Résidences” d’une maison-relais de 20 logements PLA-I située 17, Faubourg Saint Denis (10e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 303-2°
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA comportant 5 logements PLA-I, 5 logements PLS et un local d’activités située 5 impasse Marie Blanche (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 271-1°
Conseil municipal

Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 90.000 euros T.T.C pour financer l’indemnisation du lauréat du marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du bâtiment “Phébus” dans le cadre du regroupement des services de soutien et de formation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 113
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Commerçants du Futur du 14e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 283
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale des syndicats CGT-FO de Paris ayant son siège social 131, rue Damrémont (18e) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 307-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Syndicale Solidaires Paris, ayant son siège social 37, rue de Bellefond (9e), prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 307-7°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Maison du geste et de l’image pour la réalisation d’un programme d’activités culturelles avec la Maison de Victor Hugo. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 676
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 24 logements PLUS, 11 logements PLAI et 12 PLS situé 511, rue des Deux Boules et 16, rue Bertin Poirée (1er). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 321-1°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Haxo”, situé 120 bis, rue Haxo (19e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 454-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre en vue de la réhabilitation et l’extension du cinéma le Louxor 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 163
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS, 8 logements PLA-I et 8 logements PLS situé 263 boulevard Voltaire (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique consenti à l’OPAC le 22 juin 2006 pour la location de l’immeuble communal situé 263 boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 425-3°
Conseil municipal

Subvention à l’association Saint Placide Cherche Midi (6e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 278
Conseil municipal

Fixation de l’échelonnement indiciaire du corps des éducatrices et éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 105-3°
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Société Jacobs Serete correspondant aux prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de la construction d’une halte-garderie et d’une crèche 80 berceaux, au 8 ter-10, rue des Récollets (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 346
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Yorick” située 43, rue de Charenton (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 666
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 40
Conseil municipal

DF 87 - Fixation du mode de calcul des tarifs du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2008. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 149
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLS et PLS foncier à contracter par la SEM “PariSeine” en vue du financement des programmes de construction comportant : 4 logements PLS situé 139-141, rue Castagnary (15e) ; 2 logements PLS situé 131-133, rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 187-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements sociaux, 14-20, impasse Truillot (11e), attribution dudit marché au lauréat désigné par le jury de la Ville de Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par le représentant de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation de ce programme, de la demande de permis de construire correspondante. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 369
Conseil municipal