Débat-Délibs

DAC 3 - DJS 152 - Attribution d’une subvention de 49.000 euros à l’association “Juste Debout” pour la septième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui se tiendra du 3 janvier au 2 mars 2008. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Juste Debout” l’avenant n° 1 à la convention triennale 2007 conclue avec la Ville de Paris. Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 208

Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage à Eugène Guillevic (1907-1997).

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 344

Conseil municipal

Approbation du texte de l’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme, justifiant le montant de la subvention pour 2008 au regard du programme annuel d’activités. - Subvention de fonctionnement à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) dont le siège est situé 17, boulevard Morland (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 160

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Commerçants Oberkampf Parmentier du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 297

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention relative à la gestion de la cour paysagère située 9/11 rue Cadet (9e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 143

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Roaratorio”, 51, rue Montorgueil (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 657

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Ambroise Croizat” à un espace situé dans le 14e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 274

Conseil municipal

Fixation des modalités de rémunération et des dispositions à caractère statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 384

Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 112

Conseil municipal

Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 276

Conseil municipal

Politique de la Ville. - Attribution d’une subvention de fonctionnement à MDSL Intervention en cofinancement avec l’Observatoire de l’Egalité Fem-mes/Hommes et la Mission Intégration. Mmes Anne HIDALGO, Martine DURLACH et Khédija BOURCART, rapporteures.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 216

Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DF 68-2°

Conseil municipal

Participation de l’Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d’hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectué par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 154

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le fonds d’insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique. M.François DAGNAUD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 111

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association EGénération, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2007 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 243

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Ecla-Théâtre sise 25, rue Michel-Le-Comte (3e), pour un projet de spectacle lyrique et théâtral “La Flûte enchantée” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 421

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un prêt “Energie et Performance” à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 5 logements PLUS, situé 15, rue Boinod et 27-29, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 446-3°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 30 logements PLUS situé 16-18 et 22-24, rue de Fontarabie, 15-15 bis, passage Frequel et 31-35, rue des Orteaux (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 351-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Logis Transports” d’un programme de construction de 72 logements familiaux PLUS, 18 logements familiaux PLA-I, et 41 logements familiaux PLS, situés 80, boulevard Jourdan (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SA d’HLM “Logis Transports” des conventions relatives au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 366-2°

Conseil municipal

Approbation de l’évolution budgétaire de l’opération de restructuration du Forum des Images et de création de la Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut, dans la grande galerie du Forum des Halles (1er) à la suite de la défaillance d’une entreprise de travaux. - Autorisation à la SEMPARISEINE de signer les nouveaux marchés de travaux correspondant aux lots du marché résilié. - Autorisation à la SEMPARISEINE de signer l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du cinéma - François Truffaut. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 176

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à un hommage à Eugène Guillevic (1907-1997).

Subvention à l’Association des Commerçants Oberkampf Parmentier du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention relative à la gestion de la cour paysagère située 9/11 rue Cadet (9e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Roaratorio”, 51, rue Montorgueil (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution de la dénomination “place Ambroise Croizat” à un espace situé dans le 14e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Fixation des modalités de rémunération et des dispositions à caractère statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Politique de la Ville. - Attribution d’une subvention de fonctionnement à MDSL Intervention en cofinancement avec l’Observatoire de l’Egalité Fem-mes/Hommes et la Mission Intégration. Mmes Anne HIDALGO, Martine DURLACH et Khédija BOURCART, rapporteures.

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Participation de l’Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d’hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectué par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le fonds d’insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique. M.François DAGNAUD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association EGénération, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2007 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Attribution d’une subvention à l’association Ecla-Théâtre sise 25, rue Michel-Le-Comte (3e), pour un projet de spectacle lyrique et théâtral “La Flûte enchantée” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats