Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 7 à la convention pour la gestion du crématorium du Père Lachaise (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 31

Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression de la surtaxe appliquée aux billets de RER pour les liaisons avec les gares de Roissy.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 359

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 10, rue Mathis (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 253

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 3, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 453

Conseil municipal

Réalisation par “Immobilière 3 F” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Flandre”, portant sur 376 logements, 69-79, avenue de Flandre et 8-12, allée des Orgues de Flandre (19e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 208-2°

Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “La Sablière” de 19 logements PLUS en construction neuve situés 25-27, rue de l’Echiquier et impasse Bonne Nouvelle (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “La Sablière” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 416-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché n° 05 89 262 relatif à la gestion, par l’association “La Ligue de l’Enseignement Fédération de Paris”, du centre d’animation “Les Amandiers” situé au 110, rue des Amandiers (20e) et du centre d’animation et d’hébergement “Louis Lumière” situé au 46, rue Louis Lumière (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 544

Conseil municipal

DF 82 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget primitif 2008. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 140

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant la propriété communale située 178, rue de Paris à Charen-ton-le-Pont (94). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 438

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 16 logements PLUS, 6 logements PLA-I situé 87 bis, avenue du Général Leclerc (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 374-1°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’équipement à l’association Motus, sise 62, avenue de Flandre (75019 Paris), pour la réalisation d’un système de projection du son mobile en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 458

Conseil municipal

MA 35 - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “KETIME ASSOCIATION” pour la réalisation du projet “BLACK CONCEPT DEFINITION”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

DF 86 - Budget annexe de l’assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (“part collecte”) à compter du 1er janvier 2008. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 148

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété, lot n° 24, situé 106, rue Vieille du Temple (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 390

Conseil municipal

Attribution d’une subvention totale de fonctionnement de 56.300 euros au titre de l’Intégration à l’association AYYEM ZAMEN pour l’exercice 2008. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2007 pour le fonctionnement du “Café Social Belleville” (35.000 euros). Attribution d’une subvention d’un montant de 21.300 euros pour le fonctionnement du “Café Social Dejean”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 212

Conseil municipal

Admission en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au cours de l’exercice 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 126

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets, dans les 9e, 10e, 13e et 16e arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 123

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture, mise en œuvre et maintenance d’un système informatique de numérisation et d’intégration de factures et autres pièces justificatives. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 80

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des façades côté cour au lycée d’Enseignement Commercial René Cassin 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 336

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Salle Saint Bruno”, 9, rue Saint Bruno (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 209

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 7 à la convention pour la gestion du crématorium du Père Lachaise (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif à la suppression de la surtaxe appliquée aux billets de RER pour les liaisons avec les gares de Roissy.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 10, rue Mathis (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 3, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 82 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget primitif 2008. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant la propriété communale située 178, rue de Paris à Charen-ton-le-Pont (94). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 16 logements PLUS, 6 logements PLA-I situé 87 bis, avenue du Général Leclerc (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d’une subvention d’équipement à l’association Motus, sise 62, avenue de Flandre (75019 Paris), pour la réalisation d’un système de projection du son mobile en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 35 - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “KETIME ASSOCIATION” pour la réalisation du projet “BLACK CONCEPT DEFINITION”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 86 - Budget annexe de l’assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (“part collecte”) à compter du 1er janvier 2008. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété, lot n° 24, situé 106, rue Vieille du Temple (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Admission en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au cours de l’exercice 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets, dans les 9e, 10e, 13e et 16e arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture, mise en œuvre et maintenance d’un système informatique de numérisation et d’intégration de factures et autres pièces justificatives. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Salle Saint Bruno”, 9, rue Saint Bruno (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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