Débat-Délibs

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation, par la transformation de chambres en logements, de 39 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 15e, 16e, 17e et 19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 435-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location des propriétés communales situées 75-77, rue du Ruisseau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 408

Conseil municipal

Vœu relatif à l’octroi d’une subvention exceptionnelle au Théâtre de la Bastille pour l’année 2008.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 348

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Gaston Pinot”, situé 4, rue Gaston Pinot (19e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 456-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 19, rue Charles Lecocq (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 394

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 21, rue de Vaucouleurs (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 390

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud, dont le siège social est situé 32, avenue Matignon (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 6

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Félicien Compagnie Magique Lieu dit Fayard (31450) Deyme. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 715

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de partenariat avec le groupe Derichebourg pour l’exposition “Paris en couleurs”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DGIC 19

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 5 logements PLA-I située 5, impasse Marie Blanche (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 271-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Porte de Montrouge-Ilot D”, portant sur 86 logements et 17 chambres, situé 4-6-8, rue Gustave Lebon, 3, rue Charles Le Goffic (14e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de ce programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 214-1°

Conseil municipal

Déclaration de projet des travaux d’investissement routier de la ZAC “Claude Bernard - Canal Saint-Denis - Quai de la Charente” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 200

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 16 logements PLUS, 6 logements PLA-I situé 87 bis, avenue du Général Leclerc (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 374-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction, comportant 6 logements PLA-I, situé 13, rue Doudeauville (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 288-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 9e arrondissement, ayant son siège social 17, rue de Rochechouart (9e) en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de sa formation de comédie musicale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 633

Conseil municipal

Subvention à l’association “Développement et Promotion des Puces de Paris - Saint-Ouen” à l’occasion de la 3e édition du “Mondial de l’An-tiquité”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 301

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert de fourniture et de mise en œuvre d’enrobé sur les chaussée du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 176

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier musical Paris Seine, dont le siège social est situé 95, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 649

Conseil municipal

Réalisation par la SEM “PariSeine” des programmes de construction de 31 logements sociaux comportant : 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 4 logements PLS situé 139-141, rue Castagnary (15e) ; 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 131-133, rue Castagnary (15e) ; 5 logements PLUS situé 132, rue Castagnary (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement des programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 187-1°

Conseil municipal

DRH 84 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2008. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DF -

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location des propriétés communales situées 75-77, rue du Ruisseau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l’octroi d’une subvention exceptionnelle au Théâtre de la Bastille pour l’année 2008.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 19, rue Charles Lecocq (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 21, rue de Vaucouleurs (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud, dont le siège social est situé 32, avenue Matignon (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Félicien Compagnie Magique Lieu dit Fayard (31450) Deyme. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de partenariat avec le groupe Derichebourg pour l’exposition “Paris en couleurs”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déclaration de projet des travaux d’investissement routier de la ZAC “Claude Bernard - Canal Saint-Denis - Quai de la Charente” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction, comportant 6 logements PLA-I, situé 13, rue Doudeauville (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’association “Développement et Promotion des Puces de Paris - Saint-Ouen” à l’occasion de la 3e édition du “Mondial de l’An-tiquité”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert de fourniture et de mise en œuvre d’enrobé sur les chaussée du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier musical Paris Seine, dont le siège social est situé 95, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DRH 84 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2008. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

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