Débat-Délibs

Acquisition-réhabilitation par la société anonyme d’HLM “Logicil” de 7 logements PLS situés 8, rue de La Condamine et de 6 logements PLS situés 23, rue de Lécluse (17e). - Garantie d’emprunt. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société une convention relative à la garantie d’emprunt et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 371

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation en 3 lots sur appel d’offres ouvert européen, donnant lieu à l’attribution de 3 marchés à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et si nécessaire le montage de lits, mobiliers divers enfants et divers équipements en mousse destinés aux établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris, et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les trois marchés issus de cette consultation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 407

Conseil municipal

Vœu relatif à l’équipement des lignes 3 bis et 7 bis du métro avec le système SIEL.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 363

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché 04 61 038 de dessins de plans de sous-sols, l’avenant n°1 au marché 05 61 258 de constitution de la banque de données des plans de réseaux et l’avenant n°1 au marché 06 61 169 de mise à jour du plan de voirie de surface et du référentiel du stationnement substituant la société EGIS AMENAGEMENT SA à la société BETURE INFRASTRUCTURE. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 165

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l’établissement public du 104 CENT QUATRE ou par son mandataire d’une demande de permis de construire dans le cadre des travaux d’aménagement intérieur du 104 CENT QUATRE dans le bâtiment municipal sis 104-108 rue d’Aubervilliers (19e) en vue de la création d’un espace dédié à la petite enfance. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 628

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société Aéroparis, une nouvelle convention portant sur l’exploitation d’un ballon captif dans le Parc André Citroën (15e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DF 75

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’un local avec la société Logis Transport. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 216

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’Association Emmaüs, 32 rue des Bourdonnais (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 692

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “Jardin Paul NIZAN” au jardin dit “Tage-Industrie”, situé rue de l’Industrie (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 202

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du programme d’ac-quisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS situé 11-11 bis, rue du Conservatoire (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 428-3°

Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 2005-8-1, modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 87-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié de travaux pour la restructuration de locaux existants au Pavillon de l’Horloge, 147 rue Cardinet (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 57

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’Association “Pour que l’Esprit Vive”, pour la mise en œuvre d’un projet intitulé “Esclaves au Paradis”. M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 434

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association “Régie de Quartier du 19e Nord” pour les salariés de l’établissement sis 234, rue de Crimée (19e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 290

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS SYNERFIL pour l’exploitation d’un établissement de service de renseignements téléphoniques situé 6-8, rue Firmin Gillot (15e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 311

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’association “Foyer Socio Educatif du Lycée Charlemagne” du 4ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 217

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon d’Automne”, Grand Palais, avenue Franklin Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 653

Conseil municipal

Subvention à l’Union Nationale Lycéenne (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 543

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 42 logements PLS, 19 logements PLUS et 3 PLA-I situé 25-29, rue des Cévennes (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 346-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 6 logements PLA-I, situé 13, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 288-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à l’équipement des lignes 3 bis et 7 bis du métro avec le système SIEL.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société Aéroparis, une nouvelle convention portant sur l’exploitation d’un ballon captif dans le Parc André Citroën (15e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’un local avec la société Logis Transport. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’Association Emmaüs, 32 rue des Bourdonnais (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution de la dénomination “Jardin Paul NIZAN” au jardin dit “Tage-Industrie”, situé rue de l’Industrie (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Modification de la délibération DRH 2005-8-1, modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié de travaux pour la restructuration de locaux existants au Pavillon de l’Horloge, 147 rue Cardinet (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’Association “Pour que l’Esprit Vive”, pour la mise en œuvre d’un projet intitulé “Esclaves au Paradis”. M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association “Régie de Quartier du 19e Nord” pour les salariés de l’établissement sis 234, rue de Crimée (19e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS SYNERFIL pour l’exploitation d’un établissement de service de renseignements téléphoniques situé 6-8, rue Firmin Gillot (15e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’association “Foyer Socio Educatif du Lycée Charlemagne” du 4ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon d’Automne”, Grand Palais, avenue Franklin Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Union Nationale Lycéenne (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 42 logements PLS, 19 logements PLUS et 3 PLA-I situé 25-29, rue des Cévennes (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 6 logements PLA-I, situé 13, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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