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Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la LIGUE DE PARIS ILE DE FRANCE OUEST DE HANDBALL 92240 MALAKOFF. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 342
Conseil municipal

Budget primitif du service extérieur des pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour l'exercice 2003. MM. Yves CONTASSOT et Christian SAUTTER, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 144
Conseil municipal

Octroi d'une subvention à l'association A.D.U.A. - 37, boulevard Saint-Martin (3e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 136
Conseil municipal

DFAE 154 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2003. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DRH -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire cinq marchés sur appel d'offres ouvert pour l'aménagement des vestiaires et des douches, l'installation d'un système de vidéo surveillance aquatique et d'amélioration de la filtration, l'installation d'une correction acoustique dans le hall bassins et la mise en place de vitrages isolant à la piscine du centre sportif Dauvin 12, rue René Binet (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 556
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en sécurité de la verrière de l'escalier principal et de reconstruction du mur mitoyen au LEI Camille Jenatzy sis 6, rue Charles Hermite (18e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 461
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association Club athlétique des sports généraux (CASG) (D04355) dont le siège social est situé 26, rue du Général-Sarrail à Paris (16e arr.), au titre de ses activités sportives parisiennes en 2002 et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec cette association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 356
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association Solidarité Insertion (A.S.I.) pour la mise en œuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer en situation de précarité. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DDATC 211
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 21.551 euros à l'association "Paris Horse Show", sise 2, rue Charles-V (4e) (n° SIPA D03711) sur l'exercice 2002 au titre de l'organisation du Jumping international de Paris-Bercy 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 621
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 515
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Compagnie R.L.". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 388
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Association "La Commanderie du Clos-Montmartre", 9 bis, rue Norvins (18e) (D04213). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 553
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives (disciplines non olympiques, multisports, pour handicapés et scolaires). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 524
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maison Ouverte", 108, rue du Chevaleret (13e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 189
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "SPID'EKA" (Maison des associations, Rue de Rougeau -77 176 SAVIGNY-LE-TEMPLE) (X02834).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture : 6.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 519
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas, dont le siège social est situé 4, rue du Foin (3e) une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 257
Conseil municipal

Ajustement du montant de la subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux de l'Union Départementale des Syndicats CFTC de Paris (17e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 164-2°
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'association "Espace d'un instant" (D05380), 19, passage Fréquel (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 399
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle de 28.439 euros en faveur de l'association "L'Atelier des enfants", 32, rue de la Solidarité (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 100
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GYM' PARIS 15" - (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 613
Conseil municipal