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Tenue supplémentaire du marché découvert alimentaire Bercy (12e), le mercredi après-midi. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 174
Conseil municipal

Subvention à l'association "ATTITUDE SPORT" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002 (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 299
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Thel Danse", 8, avenue René-Coty (14e) (D07180). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 545
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 6.097 euros à l'association "Union des Institutions sociales du 6e arrondissement", 78, rue Bonaparte (6e), au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 197
Conseil municipal

Communication n° 4 sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 30 septembre et le 15 novembre 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 138
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec RESEAU FERRE DE FRANCE, Etablissement public de l'ETAT, à caractère industriel et commercial, une convention destinée à permettre la mise en place d'un ouvrage d'art pour le franchissement de la Ligne à Grande Vitesse Est Européenne sur et en surplomb du domaine public fluvial de la Ville de Paris, sur les dépendances du canal de l'OURCQ à petit gabarit et ses berges, entre le P.K. 29,106 et le P.K. 29,169, sur le territoire des Communes d'Annet-sur-Marne et de Claye-Souilly (Seine et Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 240-1°
Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC "Flandre-Sud" (19e). - Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-12°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris, relative à la deuxième tranche du projet de numérisation et d'évolution du système de consultation du Forum des images. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 58
Conseil municipal

Subvention à l'association "Forum Animation Loisirs" pour l'organisation d'un projet d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 286
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 520
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association "THEATRE ET MUSIQUES POUR UNE OUVERTURE CULTURELLE" (TEMPOC), pour la mise en œuvre de plusieurs manifestations à caractère culturel. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 200
Conseil municipal

Subvention à l'Association "Amicale des Anciens Elèves de l'Espace André-Malraux", 7, rue Ferdinand (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 583
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cyber Act" sise 5, passage Thionville (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 464
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros à l'association "La voie des livres" (X. 1619), 47, rue Planchat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 405
Conseil municipal

Modifications des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers du CRECEP, de la section de l'assainissement de Paris et de la section des barrages réservoirs de la direction de la protection de l'environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 131
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations de la Fédération des associations d'arts graphiques et plastiques et de la Fédération des salons historiques du Grand Palais.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 531
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 610 euros attribuée à l'association "Union nationale des combattants du Département de Paris" située 15, rue de Richelieu (1er), pour sa 12e section située à la mairie du 12e arrondissement, 160, avenue Daumesnil (12e) (A/177). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 241
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Le Vieux Montmartre", 12/14 rue Cortot (18e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 24
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 14e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 425
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Collectif Féministe contre le Viol" pour la création de deux demi postes d'animatrices de groupes de parole de femmes victimes de violence. Subvention correspondante. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 74
Conseil municipal