Débat-Délibs

Convention entre la Ville de Paris et le Centre d'Innovation Produits et Processus (CI2P) prévoyant le versement d'une subvention annuelle de fonctionnement de 36.872 euros au titre de l'exercice 2002. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAEE 39

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire trois avenants de transfert aux marchés d'exploitation et de maintenance de centres thermiques municipaux n° 99.25665 (lot n° 8), 99.25666 (lot n° 5) et 02.25494 (lot n° 5). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 503

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS), 70-72, rue Orfila (20e). Mme Kédija BOURCART, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 142

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Les Amandines - Régie de quartier de Ménilmontant - Amandiers" (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 195

Conseil municipal

Octroi d'une subvention au Comité de Paris de la Ligue contre le Cancer, 13, avenue de la Grande Armée (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 134

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association Intervalles, 74, rue Franche, 89310 Noyers-sur-Serein (X02962). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 548

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la Promotion des Arts à l'Hôtel-de-Ville (4e) (D00107). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 552

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la "S.E.M. Centre" de l'immeuble communal situé 58, rue de l'Hôtel-de-Ville (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 312

Conseil municipal

Subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2002 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (D01171) dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 572

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à L'Association Braquage située 14, rue Réaumur (3e), afin de l'aider à organiser des ateliers d'initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l'attention du jeune public (5-10 ans) à l'Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SG 63

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jules Verne Aventures" pour l'organisation du 11ème festival du film d'exploration "Jules Verne" et de son opération "Les écrans Jules Verne". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 533

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Arts nuances culture" dont le siège social est situé 68, avenue Ledru-Rollin (12e) une subvention d'aide à la création (D00872). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 448

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Dédale" dont le siège social est situé c/o Christine LEDRU, 5, square la Champmeslé (19e), une subvention d'aide à la création (X03096). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 451

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association "AWAL" 54, boulevard Raspail - 75006 PARIS) dans le cadre d'un colloque en hommage à Jean AMROUCHE. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SGRI 50

Conseil municipal

Subvention à l'association "Protéines 15" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 58

Conseil municipal

Subvention à l'association "Sirius Productions " 35, rue Didot (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 629

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements locatifs aidés d'intégration situé 46, rue de Paradis (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 322-2°

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à "Habitation Confortable" de l'immeuble communal situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 309

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SKITe, 6 rue Desargues (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 278

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 15.300 euros au titre de l'année 2002 à l'association "Equipes d'Action contre le proxénétisme" dont le siège social est situé 21, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e) pour son action de soutien et d'information aux personnes touchées par la prostitution. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 216

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Convention entre la Ville de Paris et le Centre d'Innovation Produits et Processus (CI2P) prévoyant le versement d'une subvention annuelle de fonctionnement de 36.872 euros au titre de l'exercice 2002. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire trois avenants de transfert aux marchés d'exploitation et de maintenance de centres thermiques municipaux n° 99.25665 (lot n° 8), 99.25666 (lot n° 5) et 02.25494 (lot n° 5). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS), 70-72, rue Orfila (20e). Mme Kédija BOURCART, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association "Les Amandines - Régie de quartier de Ménilmontant - Amandiers" (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Octroi d'une subvention au Comité de Paris de la Ligue contre le Cancer, 13, avenue de la Grande Armée (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association Intervalles, 74, rue Franche, 89310 Noyers-sur-Serein (X02962). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'Association pour la Promotion des Arts à l'Hôtel-de-Ville (4e) (D00107). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la "S.E.M. Centre" de l'immeuble communal situé 58, rue de l'Hôtel-de-Ville (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2002 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (D01171) dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Arts nuances culture" dont le siège social est situé 68, avenue Ledru-Rollin (12e) une subvention d'aide à la création (D00872). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Dédale" dont le siège social est situé c/o Christine LEDRU, 5, square la Champmeslé (19e), une subvention d'aide à la création (X03096). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'Association "AWAL" 54, boulevard Raspail - 75006 PARIS) dans le cadre d'un colloque en hommage à Jean AMROUCHE. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention à l'association "Protéines 15" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Sirius Productions " 35, rue Didot (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à "Habitation Confortable" de l'immeuble communal situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SKITe, 6 rue Desargues (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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