Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 22 à la convention du 14 mars 1983 entre la Ville de Paris et l'Ecole spéciale des Travaux publics. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DASCO 366

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association Le Génie de la Bastille - 47, rue de Lappe - 75011 Paris.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 522

Conseil municipal

Subvention à la Commission internationale pour la documentation et la conservation d'édifices, sites et ensembles urbains du Mouvement moderne (DOCOMOMO), section française, Institut d'Art et d'Archéologie, 3, rue Michelet (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 176

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Scénario" située 6, rue Francoeur - 75018 Paris, afin de contribuer au développement de projets de films cinématographiques de long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SG 44

Conseil municipal

Subvention à l'association "Francophonie et Cultures Partagées" 59, rue de la Fontaine au Roi (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 502

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place du BIP BIP en 2003 (budget informatisé parisien pour un budget interactif prospectif).

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 V. 153

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les MACAQ Troubadours" 108, rue Lemercier (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 33

Conseil municipal

Subventions aux associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et Galeries Ouvertes". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 472

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes destinés à divers services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 438

Conseil municipal

DASCO 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris et la Cité Internationale Universitaire de Paris une convention-cadre en vue de l'amélioration de la vie étudiante et de la réhabilitation du site de la Cité Universitaire (14e). MM. David ASSOULINE et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 112

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 96 64 042 du 29 novembre 1996 signé avec la société C.G.E.A.pour la collecte quotidienne des ordures ménagères à Paris - lot n° 1 : 1er, 2ème, 7ème, 15ème et 18ème arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 139-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Nature et Société" 5, rue de la Lune, 94100 Saint-Maur-des-Fossés.- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DJS 483

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Cyber Act", 5, passage de Thionville (19e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 340

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 505

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au Pavillon de l'Arsenal 21, boulevard Morland (4e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 209

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la décision modificative n° 2 du budget 2002 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 177

Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances".- Subvention à l'Association "La Soupape Ailée" dans le cadre des animations de squares du 18ème arrondissement en juillet et en août 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPP 32

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 2217-1° des 10 et 11 décembre 1990 fixant le statut particulier du corps des adjoints administratifs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 102

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux de réalisation de deux mats d'éclairag e dans le cadre de la rénovation du stade de rugby du centre sportif Jean-Bouin, 20-40, avenue du Général-Sarrail (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 576

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris sport club" (n° D02618) pour la mise en place d'animations sportives de prévention (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 450

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 22 à la convention du 14 mars 1983 entre la Ville de Paris et l'Ecole spéciale des Travaux publics. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

Subvention à la Commission internationale pour la documentation et la conservation d'édifices, sites et ensembles urbains du Mouvement moderne (DOCOMOMO), section française, Institut d'Art et d'Archéologie, 3, rue Michelet (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Scénario" située 6, rue Francoeur - 75018 Paris, afin de contribuer au développement de projets de films cinématographiques de long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Francophonie et Cultures Partagées" 59, rue de la Fontaine au Roi (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Vœu relatif à la mise en place du BIP BIP en 2003 (budget informatisé parisien pour un budget interactif prospectif).

Subvention à l'association "Les MACAQ Troubadours" 108, rue Lemercier (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subventions aux associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et Galeries Ouvertes". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes destinés à divers services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Nature et Société" 5, rue de la Lune, 94100 Saint-Maur-des-Fossés.- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Cyber Act", 5, passage de Thionville (19e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement au Pavillon de l'Arsenal 21, boulevard Morland (4e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur la décision modificative n° 2 du budget 2002 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Dispositif "Ville Vie Vacances".- Subvention à l'Association "La Soupape Ailée" dans le cadre des animations de squares du 18ème arrondissement en juillet et en août 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Modification de la délibération D. 2217-1° des 10 et 11 décembre 1990 fixant le statut particulier du corps des adjoints administratifs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux de réalisation de deux mats d'éclairag e dans le cadre de la rénovation du stade de rugby du centre sportif Jean-Bouin, 20-40, avenue du Général-Sarrail (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris sport club" (n° D02618) pour la mise en place d'animations sportives de prévention (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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