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Appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de quincaillerie générale, électricité bâtiment, bois et dérivés, métaux ferreux et non ferreux, en 4 lots séparés, destinés à l'entretien des locaux des services de la Ville de Paris pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée au et plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DMG 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer des marchés sur appel d'offres ouvert en huit lots pour les besoins en impression et façonnage de brochures, dépliants, affiches et autres documents. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DGIC 15
Conseil municipal

Approbation de la convention entre la Ville de Paris et l'association "Les Equipes d'Amitié", 8, rue Budé (4e), relative au fonctionnement du lieu de parole "La Caragole", 17, rue de l'Echiquier (10e), dont elle assure la gestion. - Subvention exceptionnelle de fonctionnement d'un montant de 18.960 euros pour les années 2001 et 2002, au titre de l'application de l'avenant 265 à la Convention du 15 mars 1966 et approbation d'une convention définissant les modalités de versement de cette subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 165
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 12 200 euros à l'association Quartier Drouot à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot", qui se sont tenus les 3, 4 et 5 octobre 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 34
Conseil municipal

Subvention à une association du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 362
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 347
Conseil municipal

Relèvement des tarifs des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 161-4°
Conseil municipal

Fixation des droits de place sur le marché Aguesseau (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 155
Conseil municipal

Subvention à l'association "Conseil Parisien du Mouvement de la Paix", 11, rue Léopold-Bellan (2e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 649
Conseil municipal

Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 147
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville de Paris pour 2003. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 162
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris à signer une convention d'adhésion à un groupement de commandes constitué auprès de l'UGAP afin de permettre l'acquisition de matériels micro-informatiques (micro-ordinateurs et stations de travail) de marques différentes destinés aux services de la Ville de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DSTI 129
Conseil municipal

Mise en valeur du quartier "des Halles". - Objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement. - Modalités de la concertation préalable. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 178-1°
Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 161-1°
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre sises dans le 3e arrondissement, au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 190
Conseil municipal

Subvention de 1.970 euros à la Fédération nationale du Folklore Français au titre de l'exercice 2002. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Street Spirit Culture". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 656
Conseil municipal

Subvention à l'association Starting Block et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 355
Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la Z.A.C. "Château des Rentiers" (13e). - Approbation de la participation municipale, arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-7°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association CJC/CINEDIF, 11, rue Carpeaux (18e), afin d'organiser la 4e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 68
Conseil municipal