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Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association CLUB SPORTIF PARIS 19ème (n° D09383). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 616
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'Equipe de Développement Local dans le groupe "Ilot Ney" (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 328
Conseil municipal

Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation "La Chapelle" et "Hébert" (18e), à l'association "Goutte-d'Or Avenir". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 635
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives (disciplines olympiques). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 523
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de restauration des façades Ouest et Sud-Est et de la réfection du réseau d'assainissement de l'église Saint-Eloi (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 246
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Treize en vue présidée par Mme Lydia Goret - 60, rue de Domrémy - 75013 Paris.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 540
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Smart - 113bis, rue Oberkampf - 75011 Paris.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 523
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour Les Jeunes" (P.L.J), N° D 00052, 110, rue des Amandiers, (20e) pour l'organisation de stages, durant les vacances scolaires 2002, en faveur de jeunes Parisiennes et Parisiens, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 324
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 158
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples", 43, boulevard Magenta (10e), une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 197
Conseil municipal

Subvention à la FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 263
Conseil municipal

Statut particulier applicable au corps de technicien de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 117-1°
Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la Z.A.C. "Didot" (14e). - Approbation de la participation municipale, arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-9°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 22 à la convention du 14 mars 1983 entre la Ville de Paris et l'Ecole spéciale des Travaux publics. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 366
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association Le Génie de la Bastille - 47, rue de Lappe - 75011 Paris.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 522
Conseil municipal

Subvention à la Commission internationale pour la documentation et la conservation d'édifices, sites et ensembles urbains du Mouvement moderne (DOCOMOMO), section française, Institut d'Art et d'Archéologie, 3, rue Michelet (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Scénario" située 6, rue Francoeur - 75018 Paris, afin de contribuer au développement de projets de films cinématographiques de long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 44
Conseil municipal

Subvention à l'association "Francophonie et Cultures Partagées" 59, rue de la Fontaine au Roi (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 502
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place du BIP BIP en 2003 (budget informatisé parisien pour un budget interactif prospectif).

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 153
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les MACAQ Troubadours" 108, rue Lemercier (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 33
Conseil municipal