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2002 (864)
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Conseil municipal (864)
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Attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2002 à l'association dénommée Fédération française Handisport (D02896), dont le siège social est situé 40-46, rue Louis-Lumière (20e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cette association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 574
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 509
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association CLUB SPORTIF PARIS 19ème (n° D09383). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 616
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Droits et défense des locataires du nouveau Charolais Sablière (DDLNCS)" (12e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Association Club Athlétique de Paris, 16, rue Alphonse Daudet (14e). - Subvention correspondante d'un montant de 83.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 601
Conseil municipal
Subvention à l'association "Intégrale formation" 17-23, rue du Docteur-Potain (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 535
Conseil municipal
Subvention à l'association "une radio étudiante à Paris" et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 357
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la "SEMEA XV" de l'immeuble communal situé 64, rue de Varenne (7e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 317
Conseil municipal
Grilles de rémunération applicables aux ouvriers-nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la préfecture de police visés par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PP 109-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la maintenance évolutive et curative du logiciel THEMISA de contrôle du seuil des marchés publics utilisé par l'ensemble des directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DSTI 116
Conseil municipal
Vœu concernant la sauvegarde des carrières classées monuments historique du "Chemin de Port Mahon" et des vestiges archéologiques situés dans le sol des parcelles du 26-30, rue de la Tombe Issoire.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 162
Conseil municipal
Ministère des Affaires Etrangères - Cession de droits immobiliers de la Ville de Paris à l'Etat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 325
Conseil municipal
Subvention à l'Association familiale catholique de Saint-Honoré-d'Eylau (16e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 43
Conseil municipal
3ème reconduction d'une subvention exceptionnelle au profit de l'Association Française d'Action Artistique dans le cadre de la convention triennale signée avec la Ville de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SGRI 7
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 511
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ligue d'Improvisation de Paris" (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 591
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la "S.E.M. Centre" de l'immeuble communal situé 4-6, rue Mornay (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 311
Conseil municipal
Association "CarAMel", 48, rue de Wattignies (12e). - Approbation d'une convention à signer avec l'association relative au fonctionnement de la crèche collective en appartements "La Maison des Oursons" qu'elle gère sur les 12e et 19e arrondissements. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 130
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs établie entre la Ville de Paris et l'association "Le Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme" ayant son siège social à l'Hôtel de Saint-Aignan, 71 rue du Temple (3e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 387
Conseil municipal
Subvention d'équipement d'un montant de 4.500 euros attribuée à l'association "Club informatique FNACA - Paris" située 41, rue Nationale (13e) (N° SIPA : X 01414) pour l'acquisition de matériel informatique. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 236
Conseil municipal
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