Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts PLA/I et PLA/I Foncier à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 50, rue de Bagnolet - 5, rue des Orteaux (20e) en un foyer de jeunes travailleurs meublé de 13 logements PLA/I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 155-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures (phase 3) de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris sise 11, rue Pierre et Marie Curie (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 490

Conseil municipal

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2001 et modification de la balance générale du budget 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 139

Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer attribuée, au titre de 2002, à l'association l'"Araignée Gentille", 6, square d'Ornano (18e), gestionnaire de la halte-gaderie de même nom et située à la même adresse pour un montant de 21.245 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 175

Conseil municipal

Subvention à l'association "Fédération Sportive te Gymnique du Travail - Comité de Paris" pour la mise en place d'animations sportives de prévention (19ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 434

Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e), pour l'organisation d'un projet d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 445

Conseil municipal

Subvention de 20.000 euros à l'association départementale des parents d'élèves de l'enseignement public - Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DASCO 356

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue des travaux de restructuration à la crèche et à la halte garderie situées 22 ter, rue des Jardins-Saint-Paul (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 482

Conseil municipal

Subvention à l'association "Un p'tit Bol d'Air" 5, rue de l'Argonne (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 196

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l'immeuble communal situé 63 rue de Chabrol (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 318

Conseil municipal

Cession de gré à gré à l'Association Diocésaine de Paris d'un volume et octroi de tolérances sur le domaine public au 17-19, rue de Pontoise (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 201

Conseil municipal

Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier (10e), à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 636

Conseil municipal

Subventions compensatrices de loyer pour l'année 2002 : - à la Fédération française de natation (FFN) (D02597) dont le siège social est fixé 148, avenue Gambetta (20e) ; - au Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation (D06451) dont le siège social est fixé 163, boulevard Mortier (20e) ; - au Comité départemental de natation de Paris (D06430) dont le siège social est fixé 163, boulevard Mortier (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec deux de ces associations "Fédération française de natation" et "Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 573

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes accessibles au prêt individuel et/ou à la consultation et destinés à divers services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 353

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Jeunesse et culture Paris 6e" (n° DO3316), pour la gestion du centre d'animation "Saint-Michel", 9, place Saint-Michel (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 466

Conseil municipal

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour les études et la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 25/27, rue de la Gaîté (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 213

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Ateliers d'Artistes de Belleville" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 478

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Zèbres de Belleville" 31, rue du Moulin Joly (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 538

Conseil municipal

Indemnisation des sorties effectuées à partir de 19 heures par les techniciens de la préfecture de police affectés au 6e bureau de la direction de la protection du public, pour réaliser les enquêtes nécessaires à l'instruction des dossiers liés aux plaintes des usagers dans le domaine des nuisances sonores et olfactives. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 PP 118

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration des plans d'extension du stationnement payant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVD 232

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2001 et modification de la balance générale du budget 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention compensatrice de loyer attribuée, au titre de 2002, à l'association l'"Araignée Gentille", 6, square d'Ornano (18e), gestionnaire de la halte-gaderie de même nom et située à la même adresse pour un montant de 21.245 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Subvention à l'association "Fédération Sportive te Gymnique du Travail - Comité de Paris" pour la mise en place d'animations sportives de prévention (19ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e), pour l'organisation d'un projet d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subvention de 20.000 euros à l'association départementale des parents d'élèves de l'enseignement public - Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue des travaux de restructuration à la crèche et à la halte garderie situées 22 ter, rue des Jardins-Saint-Paul (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Subvention à l'association "Un p'tit Bol d'Air" 5, rue de l'Argonne (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l'immeuble communal situé 63 rue de Chabrol (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Cession de gré à gré à l'Association Diocésaine de Paris d'un volume et octroi de tolérances sur le domaine public au 17-19, rue de Pontoise (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier (10e), à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes accessibles au prêt individuel et/ou à la consultation et destinés à divers services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour les études et la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 25/27, rue de la Gaîté (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Ateliers d'Artistes de Belleville" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Zèbres de Belleville" 31, rue du Moulin Joly (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration des plans d'extension du stationnement payant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats