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Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association de Prévention du Site de la Villette, 211, avenue Jean-Jaurès (19e) (P00014). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 557
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 14.000 euros à l'association "Bibliothèque Medem", (D03080) 52, rue René-Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 400
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception de l'exposition "le Cirque à Paris" au Salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DGIC 10
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association "THEATRE ET MUSIQUES POUR UNE OUVERTURE CULTURELLE" (TEMPOC), pour la mise en œuvre de plusieurs manifestations à caractère culturel. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 200
Conseil municipal

Subvention à l'"ASSOCIATION VERSAILLES 2000 - QUILLES DE HUIT" 12850 ONET LE CHATEAU. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 452
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché n° 96 64 043 du 28 novembre 1996 signé avec le groupement solidaire GSP/ SITA IdF pour la collecte quotidienne des ordures ménagères à Paris - lot n°2 : 3ème, 4ème, 10ème, 11ème, 13ème et 19ème arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 139-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passations de 68 marchés de restaurations d'œuvres d'art appartenant aux collections des musées municipaux, en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics et du décret n° 2001-806 du 7 septembre 2001. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 68 marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 480
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de remplacement de trappes et d'échelles métalliques pour trémies. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 162
Conseil municipal

Désignation de membres du Conseil d'administration du C.R.E.C.E.P.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 R. 87
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 15ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 517
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre des Deux Sources", (103, avenue Félix Faure 75015 Paris) X 02569.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33.- Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 518
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 364
Conseil municipal

Approbation de la signature de deux conventions cadres, relatives à l'accueil des jeunes enfants, entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 248
Conseil municipal

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "Collectif La Fourche" 18, rue Saint-Jean (17e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 198
Conseil municipal

Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre (A 34 - A 53 - A 166 - A 329). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 200
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Bing ! Théâtre (77, rue Manin - 75019 PARIS) (X02639).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 520
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel "moteur Pléiades", noyau progiciel de l'application comptable municipale SYSIF, édité et distribué par la société "SOPRA GROUP", en application de l'article 35-III-4° du Code des marchés publics (Décret 2001-210 du 7 mars 2001). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DSTI 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Ligth Cone" située 12, rue des vignoles - 75020 Paris, afin de mener à bien le projet intitulé, les séances "Scratch", qui sont des projections de films expérimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix dans le 4e arrondissement à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 45
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris Environnement Jeunesse" (D08891), 10, passage des Abbesses (18e), pour l'organisation d'un festival de la science-fiction et de l'imaginaire, dénommé "Visions du Futur". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 634
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maroquinerie" dont le siège social est situé 23, rue Boyer (20e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (X00299). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 446
Conseil municipal