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Admission en non-valeurs d'anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2002. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DMG 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Championnet sports" (n°D02304). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 278
Conseil municipal

Subvention à l'association "Royal Rouvier Chess Club" (15ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 534
Conseil municipal

Subvention à l'association "OASIS 18". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 489
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMEA XV de l'immeuble communal situé 44 rue de la Fédération (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 319
Conseil municipal

Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 570
Conseil municipal

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Mise à disposition provisoire de locaux et de moyens. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 146-4°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 513
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 475 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement : la section locale du 12e arrondissement de l'Association des déportés, internés, résistants et patriotes de Paris - ADIRP (A/290), sise 72, rue Claude-Decaen (12e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 225
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Espérance de Reuilly" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 608
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. Le Maire de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Natation (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 477
Conseil municipal

Attribution dans le cadre de la Politique de la Ville d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.530 euros à l'association "Fontaine au Roi Initiative" (FARI) (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 38
Conseil municipal

Subvention à l'Association "Franco-Chinoise Pierre Ducerf" 23, rue aux Ours (3ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 218
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances".- Subvention à l'Association "La Soupape Ailée" dans le cadre des animations de squares du 18ème arrondissement en juillet et en août 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPP 32
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 2217-1° des 10 et 11 décembre 1990 fixant le statut particulier du corps des adjoints administratifs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 102
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux de réalisation de deux mats d'éclairag e dans le cadre de la rénovation du stade de rugby du centre sportif Jean-Bouin, 20-40, avenue du Général-Sarrail (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 576
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris sport club" (n° D02618) pour la mise en place d'animations sportives de prévention (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 450
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" (D00614), 54, boulevard Ney (18e), pour l'organisation d'une action dénommée "Paris sème en cinq graffs", menée en partenariat avec plusieurs centres d'animation. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 265
Conseil municipal

Subvention à l'Association Régionale "Centres d'entraînement aux Méthodes d'Education Active en Ile de France - CEMEA" 50, rue de la République à Argenteuil (Val d'Oise). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 595
Conseil municipal

Subvention au Comité Départemental de Rugby de Paris (12ème arrondissement) - Montant : 6.100 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 186
Conseil municipal