Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'Association pour la coopération de l'interprofession musicale (D02432), 54, boulevard Richard-Lenoir (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 393

Conseil municipal

Dons en espèces d'un montant de 6.148 euros pour l'acquisition d'œuvres d'art pour la Maison de Victor Hugo. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Rhodia Organique la convention financière correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 532

Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 15e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 393

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "PROMES, Promouvoir la Médiation Socio-culturelle", 19, rue de Tanger 75019 Paris (D04377). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 457

Conseil municipal

Subvention à l'association "TEATRO PAZZO" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 471

Conseil municipal

Subvention à l'association "Altern'active" 161, rue Saint-Maur (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 644

Conseil municipal

Vœu de l'exécutif municipal relatif à l'intervention foncière et immobilière de la Ville de Paris dans le domaine de l'activité.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 V. 150

Conseil municipal

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 PP 115

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Artistes à la Bastille - 3, rue Sedaine - 75011 Paris (D04090). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 575

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Astral", Parc Floral de Paris, 75012 Paris (D 01928).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture : 7.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 514

Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis du courrier de l'Outre-Mer, pour la réalisation d'une publication bimestrielle en direction des populations ultramarines de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 210

Conseil municipal

Subvention à l'association "Liaison" (D02583) 10 bis, rue des Fougères (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 474

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Petits Débrouillards d'Ile de France" (14ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 220

Conseil municipal

Subvention à l'association "Zadig" 101, av. de la République (11ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 536

Conseil municipal

Vœu des élus du groupe U.M.P. pour améliorer la discussion budgétaire.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 V. 154

Conseil municipal

DPE 138 - Avis sur le projet de Plan de Prévention du Risque Inondation du Département de Paris soumis par Monsieur le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 204

Conseil municipal

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Modalités de contrôle, d'ingénierie, d'expertise et d'analyses. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 146-5°

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association des Amis de Francisque Poulbot, 9, avenue Junot (18e) (D05265). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 561

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (D00052), 110, rue des Amandiers (20e) pour l'organisation d'un chantier de solidarité internationale au Mali, durant l'été 2002, en faveur de jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 322

Conseil municipal

Attribution d'une subvention au "Comité local d'animation sociale et de solidarité du 17e arrondissement de Paris". M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 51

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'Association pour la coopération de l'interprofession musicale (D02432), 54, boulevard Richard-Lenoir (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Dons en espèces d'un montant de 6.148 euros pour l'acquisition d'œuvres d'art pour la Maison de Victor Hugo. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Rhodia Organique la convention financière correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Subventions à deux associations de jeunesse du 15e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "PROMES, Promouvoir la Médiation Socio-culturelle", 19, rue de Tanger 75019 Paris (D04377). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "TEATRO PAZZO" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subvention à l'association "Altern'active" 161, rue Saint-Maur (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Vœu de l'exécutif municipal relatif à l'intervention foncière et immobilière de la Ville de Paris dans le domaine de l'activité.

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Artistes à la Bastille - 3, rue Sedaine - 75011 Paris (D04090). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'Association des amis du courrier de l'Outre-Mer, pour la réalisation d'une publication bimestrielle en direction des populations ultramarines de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Subvention à l'association "Liaison" (D02583) 10 bis, rue des Fougères (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Petits Débrouillards d'Ile de France" (14ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subvention à l'association "Zadig" 101, av. de la République (11ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Vœu des élus du groupe U.M.P. pour améliorer la discussion budgétaire.

DPE 138 - Avis sur le projet de Plan de Prévention du Risque Inondation du Département de Paris soumis par Monsieur le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Modalités de contrôle, d'ingénierie, d'expertise et d'analyses. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association des Amis de Francisque Poulbot, 9, avenue Junot (18e) (D05265). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (D00052), 110, rue des Amandiers (20e) pour l'organisation d'un chantier de solidarité internationale au Mali, durant l'été 2002, en faveur de jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Attribution d'une subvention au "Comité local d'animation sociale et de solidarité du 17e arrondissement de Paris". M. François DAGNAUD, rapporteur.

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Débat Delib

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