Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section des moyens à la crèche collective, 15, rue Bardinet (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 488

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique danse XXe" (A.M.D. XXe) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 424

Conseil municipal

Approbation de la convention entre la Ville de Paris et l'association Générale de Famille du 16e "A.G.F. du 16ème" 56, rue de Passy (16e) relative au fonctionnement la halte-garderie située dans le jardin du Ranelagh dont elle assure la gestion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 164

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse Seine Saint-Denis" 3, rue François Debergue (93100 Montreuil). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 479

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A "l'Entrepôt", 7/9 rue Francis de Pressensé, 75014 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SG 56

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Handball 94250 GENTILLY. - Subvention correspondante : Montant : 26.679 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 313

Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de savate boxe française et disciplines associées (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 57

Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC "de la Réunion" (20e). - Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 175-15°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Union Départementale des Syndicats Indépendants de Paris (2e). - Attribution d'une subvention en compensation de loyer et d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 78

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de groupement de commande constitué auprès de l'UGAP pour acquérir des fournitures de produits en métal et quincaillerie, relatif aux modalités de paiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 140

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Union des Anciens Combattants de la Préfecture de Police et de la police de la région parisienne" située Ile de la Cité 75195 PARIS RP. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 206

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros attribuée à l'Association du Foyer de l'Institution Nationale des Invalides située 6, boulevard des Invalides (7e) (A/149), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 240

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 915 euros à l'Association nationale des anciens du Régiment d'Infanterie - Chars de Marine : RICM (A/166), 16, place Dupleix (16e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 253

Conseil municipal

Subvention à une association au titre de la politique de la Ville 14e. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DASCO 346

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes", 80, rue de l'Ourcq (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 294

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Mouettes de Paris" (n° D02819) (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 652

Conseil municipal

Fixation des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2003. - Budget annexe de l'assainissement. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 110

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. représentée par M. Pierre Milovanovitch une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'Aménagement Concerté "Paris Rive Gauche", en application de l'article L. 311-4 du Code de l'urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 196

Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC "des Amandiers" (20e). - Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 175-14°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour l'Animation Sportive et Culturelle du Sud Parisien" (D 01478), 24, rue Daviel Paris (13ème), pour l'organisation, le 2 juin 2002, au stade Charlety, d'une grande fête de l'aéromodélisme. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 179

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique danse XXe" (A.M.D. XXe) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation de la convention entre la Ville de Paris et l'association Générale de Famille du 16e "A.G.F. du 16ème" 56, rue de Passy (16e) relative au fonctionnement la halte-garderie située dans le jardin du Ranelagh dont elle assure la gestion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse Seine Saint-Denis" 3, rue François Debergue (93100 Montreuil). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A "l'Entrepôt", 7/9 rue Francis de Pressensé, 75014 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Handball 94250 GENTILLY. - Subvention correspondante : Montant : 26.679 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à la Fédération française de savate boxe française et disciplines associées (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC "de la Réunion" (20e). - Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Union Départementale des Syndicats Indépendants de Paris (2e). - Attribution d'une subvention en compensation de loyer et d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de groupement de commande constitué auprès de l'UGAP pour acquérir des fournitures de produits en métal et quincaillerie, relatif aux modalités de paiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Union des Anciens Combattants de la Préfecture de Police et de la police de la région parisienne" située Ile de la Cité 75195 PARIS RP. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros attribuée à l'Association du Foyer de l'Institution Nationale des Invalides située 6, boulevard des Invalides (7e) (A/149), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 915 euros à l'Association nationale des anciens du Régiment d'Infanterie - Chars de Marine : RICM (A/166), 16, place Dupleix (16e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Subvention à une association au titre de la politique de la Ville 14e. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes", 80, rue de l'Ourcq (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Mouettes de Paris" (n° D02819) (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Fixation des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2003. - Budget annexe de l'assainissement. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC "des Amandiers" (20e). - Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

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