Débat-Délibs

Modification de la délibération 2002 PP 83-1° des 18 et 19 novembre 2002 portant création d'une indemnité d'administration et de technicité pouvant être octroyée à certains personnels de la préfecture de police et fixation des modalités d'attribution du régime indemnitaire susceptible d'être octroyé à ces personnels. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 PP 119

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réalisation d'un centre de ressources et d'une aire de jeux, pour l'école élémentaire 28/32, rue Pierre Larousse à Paris 14ème.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 419

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des deux fontaines situées sur la place de l'Hôtel de Ville, (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 484

Conseil municipal

Subventions à cinq associations de jeunesse du 20ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 353

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, d'un montant total de 3.659 euros, en faveur de 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 255

Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants de l'avenue de St Ouen - Championnet (17ème) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 144

Conseil municipal

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales du POPB à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 158

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 950 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 10e arrondissement : la Confédération des associations et des Fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement de Paris - CAFAC du 10e (A/ 155), Mairie du 10e, 72, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 224

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Centre du Volontariat de Paris" 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 172

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 22.860 euros à l'association "Culture et bibliothèques pour tous", (D00221) 22, rue Cauchy (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 396

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association " Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris" située 4, Cité d'Hauteville (10e), afin de promouvoir l'accès au cinéma des bénéficiaires des "Restos du Cœur". M. Alain LHOSTIS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SG 71

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association des Artistes du 5e, 17, rue Gay-Lussac (5e) (D01509). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 560

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Sporting club universitaire de France" (n°D01353). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 604

Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion" (15e) pour la réalisation d'une action intitulée "Bourses Loisirs". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 453

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental de Paris de football (n°D09831). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 646

Conseil municipal

Subvention à l'Association "CRACBOUMHUE" 92, rue des Orteaux (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 490

Conseil municipal

Subvention à Ligue de Paris de Judo Ju-Jitsu Kendo et Disciplines Associées (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 448

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Amis des Jardins du Ruisseau" (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 PJEV 154

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 530

Conseil municipal

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Mise à disposition provisoire du personnel. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 146-6°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des deux fontaines situées sur la place de l'Hôtel de Ville, (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

Subventions à cinq associations de jeunesse du 20ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, d'un montant total de 3.659 euros, en faveur de 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Subvention à l'association des commerçants de l'avenue de St Ouen - Championnet (17ème) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales du POPB à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association "Centre du Volontariat de Paris" 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 22.860 euros à l'association "Culture et bibliothèques pour tous", (D00221) 22, rue Cauchy (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association " Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris" située 4, Cité d'Hauteville (10e), afin de promouvoir l'accès au cinéma des bénéficiaires des "Restos du Cœur". M. Alain LHOSTIS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association des Artistes du 5e, 17, rue Gay-Lussac (5e) (D01509). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Sporting club universitaire de France" (n°D01353). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion" (15e) pour la réalisation d'une action intitulée "Bourses Loisirs". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental de Paris de football (n°D09831). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'Association "CRACBOUMHUE" 92, rue des Orteaux (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subvention à Ligue de Paris de Judo Ju-Jitsu Kendo et Disciplines Associées (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Amis des Jardins du Ruisseau" (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Mise à disposition provisoire du personnel. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

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