500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 de la propriété communale située 19, rue Morère ( 14ème ). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 303
Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la ZAC "Chalon" (12e). - Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-5°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 87/23-193/5 au marché conclu avec MM. A. PROVOST, G. CLEMENT, P. BERGER, J.M. LLORCA et les sociétés J.P. VIGUIER S.A. d'architecture et SGTE Construction pour la suppression d'éléments de mission non exécutés dans le cadre de la maîtrise d'œuvre du parc André-Citroën (15e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs liant la Ville de Paris et l'association "Maison des conservatoires", 12, place Carrée - Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), en vue du versement à cette association d'une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 425
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre International de Séjour de Paris" (CISP) N°D00281, 6 avenue Maurice Ravel (12ème), pour l'organisation d'un séjour, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 327
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Passagers" située 16, rue de Panama (18e) (X02784), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 381
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinédévil, 6, rue de l'Ecole de Médecine (6e) afin de soutenir le projet cinématographique de l'exploitant de la salle de cinéma Le Racine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 64
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 3ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 293
Conseil municipal

Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 161-3°
Conseil municipal

Budget primitif d'investissement de la Ville de Paris pour 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 161-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité Départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie" située 13 rue Edouard Manet (13e) se décomposant comme suit : une subvention de fonctionnement de 15.247 euros et une subvention exceptionnelle de 1.143 euros pour l'achat d'un drapeau. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 45 marchés relatifs à l'organisation des séjours de vacances d'été des jeunes parisiens de 4 à 16 ans pour l'été 2003 avec reconduction pour les étés 2004 et 2005 en application des articles 30 et 72-I-1 du Code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 360
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Le 6ème, ateliers d'artistes", 2, rue Guynemer (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 363
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association Centre d'Etudes et d'Action Sociale et Culturelle "La Sourdière" 23, rue de la Sourdière (1er). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 488
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 457 euros attribuée à l'association "Union nationale des combattants du Département de Paris, section 18e arrondissement" (A/206) située 3, rue d'Oslo (18e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 193
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Club audiovisuel de Paris" (D00340), 16-20, rue des Batignolles (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 549
Conseil municipal

Subvention à l'association "L'Autre Danse" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 657
Conseil municipal

Subvention à l'"ACADEMIE DES SPORTS" (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 654
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l'immeuble communal situé 7 rue Bouret (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 320
Conseil municipal

Modification des délibérations fixant le statut particulier applicable à certains corps de catégorie A de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 109
Conseil municipal