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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Et Compagnie" située 15, rue Polonceau 75018 Paris (X02910).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture : 7.300 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 499
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (A.D.E.A.C.), 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 223
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Maison des Illustrateurs 127, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 369
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "Union rationaliste", 14, rue de l'École-Polytechnique (5e) (X01608). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 392
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Paris Profession Sport et Jeunesse. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 476
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 3.811 euros au Conseil Départemental d'aide juridique (CDAJ) de Paris. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 AJ 4
Conseil municipal

Subvention à l'association : "LIBERTE AUX JOUEUSES - (LAJ)" 92330 SCEAUX. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 558
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la "SEMEA XV" de l'immeuble communal situé 64, rue de Varenne (7e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 317
Conseil municipal

Grilles de rémunération applicables aux ouvriers-nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la préfecture de police visés par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PP 109-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la maintenance évolutive et curative du logiciel THEMISA de contrôle du seuil des marchés publics utilisé par l'ensemble des directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DSTI 116
Conseil municipal

Vœu concernant la sauvegarde des carrières classées monuments historique du "Chemin de Port Mahon" et des vestiges archéologiques situés dans le sol des parcelles du 26-30, rue de la Tombe Issoire.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 162
Conseil municipal

Ministère des Affaires Etrangères - Cession de droits immobiliers de la Ville de Paris à l'Etat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 325
Conseil municipal

Subvention à l'Association familiale catholique de Saint-Honoré-d'Eylau (16e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 43
Conseil municipal

3ème reconduction d'une subvention exceptionnelle au profit de l'Association Française d'Action Artistique dans le cadre de la convention triennale signée avec la Ville de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SGRI 7
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 511
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ligue d'Improvisation de Paris" (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 591
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'économie mixte "Sonacotra" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 39 logements locatifs aidés d'intégration en résidence sociale, situé 22, rue Béranger (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Sonacotra", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 226
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 525
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville et l'association "Musique Ensemble XXème", dont le siège social est situé 3, square Roland Garros (20e), en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 377
Conseil municipal

Subvention à l'association "LATINA Paris 3e" (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 249
Conseil municipal