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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville et l'association "Musique Ensemble XXème", dont le siège social est situé 3, square Roland Garros (20e), en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 377
Conseil municipal

Subvention à l'association "LATINA Paris 3e" (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 249
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts PLA/I et PLA/I Foncier à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 50, rue de Bagnolet - 5, rue des Orteaux (20e) en un foyer de jeunes travailleurs meublé de 13 logements PLA/I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 155-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures (phase 3) de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris sise 11, rue Pierre et Marie Curie (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 490
Conseil municipal

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2001 et modification de la balance générale du budget 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 139
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer attribuée, au titre de 2002, à l'association l'"Araignée Gentille", 6, square d'Ornano (18e), gestionnaire de la halte-gaderie de même nom et située à la même adresse pour un montant de 21.245 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 175
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fédération Sportive te Gymnique du Travail - Comité de Paris" pour la mise en place d'animations sportives de prévention (19ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 434
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e), pour l'organisation d'un projet d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 445
Conseil municipal

Subvention de 20.000 euros à l'association départementale des parents d'élèves de l'enseignement public - Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 356
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue des travaux de restructuration à la crèche et à la halte garderie situées 22 ter, rue des Jardins-Saint-Paul (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 482
Conseil municipal

Subvention à l'association "Un p'tit Bol d'Air" 5, rue de l'Argonne (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 196
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'Equipe de Développement Local dans le groupe "Ilot Ney" (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 328
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Porte d'Asnières" (17ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 au traité de concession Ville/ SEMAVIP du 8 décembre 1997, devenu convention publique d'aménagement depuis la délibération 2002 DAUC 19-10° des 8 et 9 juillet 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 179
Conseil municipal

Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation du Collège franco-britannique - Première phase. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 277
Conseil municipal

Budget annexe de l'assainissement de Ville de Paris. - Budget primitif 2003. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 108
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à la S.E.M.A. (Société d'Encouragement aux Métiers d'Art) domiciliée 3, avenue Daumesnil (12e), à titre de contribution de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris "SEMA jeunes 2002" (763 euros) pour l'année scolaire 2001-2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Melo'men", dont le siège social est situé c/o C.G.L. 3, rue Keller B.P. 255 - 75524 Paris cedex 11, une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 412
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet", Paris 18ème. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 339
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris 13 Tennis de Table" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 611
Conseil municipal

Subvention à une association de jeunesse du 17e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 394
Conseil municipal