Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 1er arrondissement, 4, place du Louvre (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 194

Conseil municipal

Vœu sur les antennes-relais.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 V. 159

Conseil municipal

Travaux de restructuration de la caserne Masséna, 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à l'agence foncière et technique de la région parisienne de lancer des appels d'offres ouverts pour les missions de contrôle technique, de coordination sécurité et protection de la santé et de constitution d'un dossier de plans techniques et diagnostic amiante et plomb. - Approbation des règlements de la consultation et des cahiers des clauses particulières. - Autorisation à l'agence foncière et technique de la région parisienne de signer les marchés correspondants. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 PP 107

Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de l'opération "Promenade Plantée" (12e). - Approbation de la participation municipale, arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 175-6°

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l'association "AIRPARIF" fixant d'une part, le montant de la subvention de fonctionnement attribué à l'association pour l'exercice 2002 et entérinant d'autre part, l'accord des deux parties pour redéfinir en 2003 un nouveau cadre conventionnel de collaboration. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 133

Conseil municipal

Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Signé Paris" prévoyant l'attribution d'une subvention de 31.000 euros à cette association pour l'organisation de l'exposition "Des artisans magiciens réinventent Paris". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAEE 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris Alésia Football Club" (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 612

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à "l'Association Nationale des Anciens et Amis d'Indochine et du Souvenir Indochinois" (A.N.A.I) située 15, rue de Richelieu (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 220

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.500 euros à l'association "La Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse" (D04587), 39 rue de Chateaudun 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 460

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de Fonctionnement à l'association de Sauvegarde du Patrimoine "Monts 14", 79, rue Daguerre (14e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 439

Conseil municipal

Subvention à une association sportive du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 473

Conseil municipal

Secteur "Cour du Maroc" / rue d'Aubervilliers (18e et 19e). - Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (P.L.U.) relative à : l'inscription d'un emplacement réservé pour création d'un espace vert public ; le classement d'emprises de la zone UN dans la zone UH et l'instauration d'une servitude de "zone non altius tollendi" sur une de ces emprises ; l'inscription et la modification d'emplacements réservés pour élargissement de voirie. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 187

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 529

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école maternelle 29, avenue Gambetta 75020 PARIS et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 351

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Tribudom située 26, rue Saint-Sauveur (2e), afin de soutenir un projet d'éducation au cinéma dans la cadre de la réalisation d'un documentaire-fiction dans cinq classes élémentaires parisiennes sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SG 65

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Les Toiles Enchantées" située 2 impasse Octave - 92270 Bois Colombes, dont le but est de programmer des séances de cinéma dans les hôpitaux pédiatriques, centres de pédiatrie et instituts pour enfants handicapés de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SG 54

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association Le Sixième Etage (2, rue Cail - 75010 PARIS).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 511

Conseil municipal

Budget primitif pour l'exercice 2003 du Service technique des Transports Automobiles Municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DMG 125

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Cercle Féminin de Paris". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 605

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" 154, rue Oberkampf, (11ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 355

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 1er arrondissement, 4, place du Louvre (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Vœu sur les antennes-relais.

Avenant à la convention publique d'aménagement de l'opération "Promenade Plantée" (12e). - Approbation de la participation municipale, arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Signé Paris" prévoyant l'attribution d'une subvention de 31.000 euros à cette association pour l'organisation de l'exposition "Des artisans magiciens réinventent Paris". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris Alésia Football Club" (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d'une subvention à "l'Association Nationale des Anciens et Amis d'Indochine et du Souvenir Indochinois" (A.N.A.I) située 15, rue de Richelieu (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.500 euros à l'association "La Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse" (D04587), 39 rue de Chateaudun 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de Fonctionnement à l'association de Sauvegarde du Patrimoine "Monts 14", 79, rue Daguerre (14e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Subvention à une association sportive du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association Le Sixième Etage (2, rue Cail - 75010 PARIS).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Budget primitif pour l'exercice 2003 du Service technique des Transports Automobiles Municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Cercle Féminin de Paris". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" 154, rue Oberkampf, (11ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

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