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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Techno Plus dont le siège social est situé 64, rue Jean-Pierre Timbaud (75011- Paris) (X02265). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 483
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 R. 85
Conseil municipal

Vœu relatif aux modalités d'exécution de la section d'investissement des états spéciaux d'arrondissements.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 148
Conseil municipal

Attribution du nom de Suzanne VALADON au lycée municipal situé 7, rue Ferdinand Flocon (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 365
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives handisports et de sport adapté et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 531
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs pour la saison 2002/2003, relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association "GYM' PARIS 15" (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 182
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'EGYPTIAN ARAB INTERNATIONAL INVESTMENT COMPANY SAA EAR et avec l'INTERNATIONAL LEBANON WATER COMPANY SAL, deux conventions en vue de confier au Centre de Recherche et de Contrôle des Eaux de Paris l'exécution de prestations de contrôle de qualité pour deux installations de traitement et de conditionnement d'eau en bonbonnes. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 88
Conseil municipal

Vœu relatif à la convention entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 156
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par Monsieur Emilio LUQUE BORRALLO. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 166
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Laboratoire Victor Vérité (110 bis, rue des Moines - 75017 PARIS) (X01957). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 487
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Louis Bernier" à une place du 17e arrondissement de Paris, située dans la ZAC de la "Porte d'Asnières". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 164
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Petites Dyonisies", 19, rue de Rochechouart (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 560
Conseil municipal

Subvention à l'association "Evolution sportive et culturelle du 15e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 498
Conseil municipal

Budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PP 117
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 528
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux marchés sur appel d'offres ouvert pour la réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse et des deux courts de tennis du tennis friant, 17 ter rue de Coulmiers (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 541
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries dans les crèches collectives 2, rue Cabanis et 28, rue Hippolyte Maindron (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 481
Conseil municipal

Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de l'année 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PP 112
Conseil municipal

Association "Le moulin bleu" 60 bis, rue de Picpus (12e). - Attribution d'une subvention d'équipement. - Attribution d'une subvention exceptionnelle de démarrage. - Approbation d'une convention à signer, relative aux conditions d'attribution des subventions dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire, pour la création et l'aménagement, à la même adresse, d'une crèche parentale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris à signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement et approbation de la convention avec cet organisme. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 188
Conseil municipal