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Subvention de 5.700 euros à l'Association "Société Centrale d'Apiculture, de Sériciculture, d'Insectologie et de Zoologie agricole" 41, rue Pernety 75014 PARIS. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 280
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant deux bâtiments à ancien usage hospitalier sis 70, rue de la Convention dans l'enceinte de l'hôpital Boucicaut (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 337
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Artistes du Xème arrondissement - 1, place de Stalingrad - 75010 Paris (D00115). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 559
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Comité Tlemcen à Paris", 46, rue de Ménilmontant (20e) (X02227). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 567
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 428
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ménélas" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 184
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l'immeuble communal situé 88, rue Myrha (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 306
Conseil municipal

Nouvelle réglementation des activités foraines sur la voie publique. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 167
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Kédija BOURCART, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 189
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de prestations de service relatif à des travaux de reprographie.- Autorisation à Monsieur le Maire de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 226
Conseil municipal

Vœu de l'exécutif municipal portant sur la consultation dans le cadre du Plan local d'urbanisme.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 V. 149
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association Le Stade Français dont le siège social est situé 2, rue du Commandant-Guilbaud à Paris (16e arr.), au titre de ses activités sportives parisiennes en 2002 et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec cette association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 357
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "Sport pour tous" (n° X01841) pour la mise en place d'animations sportives de prévention (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 451
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 457 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement : le Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (A/156), sis à la Mairie du 6e arrondissement, 78, rue Bonaparte (6e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 228
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Fédération Nationale des Anciens de la Résistance - Région Paris - Ile de France - Centre (A 345) - 8, rue Riesener (12e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 109
Conseil municipal

Approbation des modalités de consultation pour la passation d'un appel d'offres ouvert à lots et à bons de commandes, en vue de la réalisation de travaux de démolition des immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 331
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Zone située 97, rue de Prony (17e), afin d'organiser la manifestation "Tokyo Zone 2", festival multidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises du 28 novembre au 1er décembre 2002 à l'auditorium Saint-Germain (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 66
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-2°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 8ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 510
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier Educatif, Culturel et Sportif" (A.E.C.S.) 78, rue Pouchet (17ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 499
Conseil municipal