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Subvention à l'Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 550
Conseil municipal

Subvention à l'association "LES AMIS DE MASSABIELLE" (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 314
Conseil municipal

Subvention à "Paris-Versailles Association" (Versailles). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 562
Conseil municipal

Subvention régionale dans le cadre de la Politique de la ville pour l'année. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 201
Conseil municipal

Versement des participations aux charges de fonctionnement du centre d'animation René Binet et de l'espace jeunes Charles Hermite (18e), à l'association Centre Jeunesse Paris 18e Nord. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 638
Conseil municipal

Signature de quatre conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens. Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 172
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de boitiers pour le contrôle d'accès aux parcs de stationnement pour autocars. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 224
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association Jean COTXET pour l'aménagement d'un local supplémentaire destiné à l'Equipe de Développement Local du site CCAK-Riquet dans le 19e arrondissement de Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 128
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 514
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cité 16", 3, square du Mont-Blanc (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 204
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Confédération Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance, 10, rue des Pyramides (1er), au titre de 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Assemblée des Femmes" pour la réalisation de l'exposition "Les Chemins de la Parité". Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 53
Conseil municipal

Subventions aux associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et Galeries Ouvertes". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 472
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes destinés à divers services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 438
Conseil municipal

DASCO 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris et la Cité Internationale Universitaire de Paris une convention-cadre en vue de l'amélioration de la vie étudiante et de la réhabilitation du site de la Cité Universitaire (14e). MM. David ASSOULINE et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 96 64 042 du 29 novembre 1996 signé avec la société C.G.E.A.pour la collecte quotidienne des ordures ménagères à Paris - lot n° 1 : 1er, 2ème, 7ème, 15ème et 18ème arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 139-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Nature et Société" 5, rue de la Lune, 94100 Saint-Maur-des-Fossés.- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 483
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Cyber Act", 5, passage de Thionville (19e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 340
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 505
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au Pavillon de l'Arsenal 21, boulevard Morland (4e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 209
Conseil municipal