Débat-Délibs

Subvention à l'association des commerçants de l'avenue de St Ouen - Championnet (17ème) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 144

Conseil municipal

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales du POPB à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DFAE 158

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 950 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 10e arrondissement : la Confédération des associations et des Fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement de Paris - CAFAC du 10e (A/ 155), Mairie du 10e, 72, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 224

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Centre du Volontariat de Paris" 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 172

Conseil municipal

Politique de la Ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Saint Denis - Porte Saint Martin - Buisson Saint Louis - Sainte Marthe - La Grange aux Belles (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 138

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1754-2° du 28 novembre 1983 modifiée relative au statut particulier applicable aux corps de la surveillance spécialisée de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 124

Conseil municipal

Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour une animation de prévention avec l'association "Espérance Paris 19" 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 133

Conseil municipal

Subvention à l'association "SOUNDIATA NOUVELLE", pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002 (9ème). - Montant : 686 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 577

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Mix Movement" dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e) une subvention de fonctionnement (X01854). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 445

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "11ème Evénements" Mairie du 11e arrondissement, place Léon Blum. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 589

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement en faveur de 2 associations d'anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 204

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association d'Echanges culturels (43, rue Delambre 75014 Paris) (D09405). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 484

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 503

Conseil municipal

Association "Accueil Goutte d'Or" 10, rue des Gardes (18e). - Attribution d'une subvention d'équipement de 172.477 euros et d'une subvention exceptionnelle de démarrage de 4.231 euros pour la création d'une halte garderie 1/7 rue de la Goutte d'Or (18e). - Approbation d'une convention à signer, relative aux conditions d'attribution desdites subventions dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 188

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAUC 175-4°

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Régie Théâtrale (24, rue Pavée - 75004 PARIS) (D00994). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 474

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Union des Artistes et Associations Culturelles du 20ème arrondissement de Paris (UDAC XXe) - 55, rue de la Mare - 75020 Paris.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 538

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25.000 euros à l'association "Lecture Jeunesse" (D02676), 190, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 394

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Amis des Orgues de Saint Bernard de la Chapelle, dont le siège social est situé 6, rue Saint Luc 75018 Paris, dans le cadre de la Politique de la Ville.- Budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 528

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros à l'association "l'Association des Amis de Stendhal, (D07648) Bibliothèque historique de la Ville de Paris - 24, rue Pavée 75004 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 459

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l'association des commerçants de l'avenue de St Ouen - Championnet (17ème) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales du POPB à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association "Centre du Volontariat de Paris" 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Politique de la Ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Saint Denis - Porte Saint Martin - Buisson Saint Louis - Sainte Marthe - La Grange aux Belles (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

Modification de la délibération D. 1754-2° du 28 novembre 1983 modifiée relative au statut particulier applicable aux corps de la surveillance spécialisée de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour une animation de prévention avec l'association "Espérance Paris 19" 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "SOUNDIATA NOUVELLE", pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002 (9ème). - Montant : 686 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Mix Movement" dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e) une subvention de fonctionnement (X01854). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "11ème Evénements" Mairie du 11e arrondissement, place Léon Blum. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subventions de fonctionnement en faveur de 2 associations d'anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association d'Echanges culturels (43, rue Delambre 75014 Paris) (D09405). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Régie Théâtrale (24, rue Pavée - 75004 PARIS) (D00994). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25.000 euros à l'association "Lecture Jeunesse" (D02676), 190, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros à l'association "l'Association des Amis de Stendhal, (D07648) Bibliothèque historique de la Ville de Paris - 24, rue Pavée 75004 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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