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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 25 juillet 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Le temps des rues", située 3, rue Houdart, 75020 Paris (X00560). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 570
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'Association "Les Petits Pierrots" (D03097) 82, rue des Haies, (20ème) et attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 168
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Réseau Initiatives Ile-de-France" 17, rue Jules Romains (19ème). Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 539
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre maîtres d'ouvrage Ville de Paris et RATP relative aux modalités de pilotage du projet Tramway Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 113
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du 20e arrondissement de Paris (AHAV) 55, rue de la Mare (20e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 551
Conseil municipal

Subvention à l'association l'Ecole du Chat (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 155
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dont les actions sont réalisées dans le 18e arrondissement de Paris, visant à promouvoir le théâtre, le cirque et les arts de la rue, les marionnettes, la danse, les arts plastiques et la musique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 326
Conseil municipal

Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2002 DLH 100, en date du 8 avril 2002, pour un programme d'acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 20 logements locatifs à usage social, 7 logements locatifs aidés d'intégration et un local commercial situé 54bis, avenue Mozart (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 248
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec "l'association pour le développement de la danse à Paris" (3, allée des Roses - Cité des Chênes - 92 150 SURESNES) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 510
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, d'un montant total de 2.677 euros, en faveur de deux associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 254
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 518
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 11.350 euros à l'association "Culture 2013" : 42, boulevard Masséna 75 013 Paris.- Budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, "subvention de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 536
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie du Kaïros", (126, rue Oberkampf 75011 Paris), X 02742. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 488
Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'équipement à la S.A.S "Cinéma Mac-Mahon", 5/7 avenue Mac-Mahon - 75017 Paris, au titre de la modernisation des salles d'art et d'essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 57
Conseil municipal

Subvention à l'Association Interculturelle Maghreb Europe (A.I.ME.) sise 21, rue de Paradis (10ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 465
Conseil municipal

Modification de la délibération 2002 PP 83-1° des 18 et 19 novembre 2002 portant création d'une indemnité d'administration et de technicité pouvant être octroyée à certains personnels de la préfecture de police et fixation des modalités d'attribution du régime indemnitaire susceptible d'être octroyé à ces personnels. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PP 119
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réalisation d'un centre de ressources et d'une aire de jeux, pour l'école élémentaire 28/32, rue Pierre Larousse à Paris 14ème.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 419
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des deux fontaines situées sur la place de l'Hôtel de Ville, (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 484
Conseil municipal

Subventions à cinq associations de jeunesse du 20ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 353
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, d'un montant total de 3.659 euros, en faveur de 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 255
Conseil municipal