Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association des peintres du spectacle "A.S.P.E.C.T.S" - "Charles Bassompierre" - Maison de Radio France - 116, avenue du Président Kennedy - 75220 Paris Cedex 16.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 539

Conseil municipal

Subvention à l'association "Loisirs Animation Goutte-d'Or" (N° D. 08030) pour lui permettre d'organiser des activités spécifiques à destination des jeunes du quartier de la Goutte-d'Or durant les vacances d'été 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 284

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au Comité des fêtes, d'animation et des œuvres de solidarité du 19e arrondissement, 5-7, place Armand-Carrel (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 190

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association Maîtrise de Paris, en vue du versement d'une subvention de fonctionnement pour 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 93

Conseil municipal

Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d'Ile de France de Tennis de Table 93200 SAINT-DENIS. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DJS 484

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif 2003 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 CAS 7

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en œuvre de deux salles préfabriquées et d'un bloc sanitaire à l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPA 506

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour les travaux horticoles pour l'entretien des espaces verts du dépôt de Bonneuil Sur Marne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVD 201

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maison ouverte", 108, rue du Chevaleret (13e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (D02628). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 430

Conseil municipal

Classement hiérarchique applicable au corps de technicien de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 117-2°

Conseil municipal

Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à deux associations d'anciens combattants et victimes de guerre (A 33 - A 245). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 199

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cœur de Licor, située 51, rue Caulaincourt 75018 Paris (X00132). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 571

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 800 euros au Service juridique et social d'Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA (A/7), 37, rue des Gâtines (20e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 235

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GRS PARIS CENTRE" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 607

Conseil municipal

Vœu concernant un diagnostic de l'économie sociale et solidaire à Paris.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 Voeu 161

Conseil municipal

Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Autorisation à l'agence foncière et technique de la région parisienne de lancer des appels d'offres ouverts pour les missions de contrôle technique, de coordination sécurité et protection de la santé et de reconnaissances de sols. - Approbation des règlements de la consultation et des cahiers des clauses particulières. - Autorisation à l'agence foncière et technique de la région parisienne de signer les marchés correspondants. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 PP 108

Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations visant à promouvoir les arts plastiques, le théâtre et la musique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 309

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Crèche Sainte-Amélie", dont le siège est situé 104-106, rue de la Réunion (20e), une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 28-30, rue Baron-Leroy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des locaux. - Subvention de 1er équipement de 55.397 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Française pour le Cirque de Demain située 39, avenue des Ternes 75017 Paris - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 533

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Unis-cité Ile-de-France", 16, place des Abbesses (18e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 599

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l'association "Loisirs Animation Goutte-d'Or" (N° D. 08030) pour lui permettre d'organiser des activités spécifiques à destination des jeunes du quartier de la Goutte-d'Or durant les vacances d'été 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subvention de fonctionnement au Comité des fêtes, d'animation et des œuvres de solidarité du 19e arrondissement, 5-7, place Armand-Carrel (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association Maîtrise de Paris, en vue du versement d'une subvention de fonctionnement pour 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d'Ile de France de Tennis de Table 93200 SAINT-DENIS. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif 2003 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maison ouverte", 108, rue du Chevaleret (13e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (D02628). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Classement hiérarchique applicable au corps de technicien de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à deux associations d'anciens combattants et victimes de guerre (A 33 - A 245). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cœur de Licor, située 51, rue Caulaincourt 75018 Paris (X00132). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 800 euros au Service juridique et social d'Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA (A/7), 37, rue des Gâtines (20e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GRS PARIS CENTRE" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu concernant un diagnostic de l'économie sociale et solidaire à Paris.

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations visant à promouvoir les arts plastiques, le théâtre et la musique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Unis-cité Ile-de-France", 16, place des Abbesses (18e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

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