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Conseil municipal (864)
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Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association des peintres du spectacle "A.S.P.E.C.T.S" - "Charles Bassompierre" - Maison de Radio France - 116, avenue du Président Kennedy - 75220 Paris Cedex 16.- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 539
Conseil municipal
Subvention à l'association "Loisirs Animation Goutte-d'Or" (N° D. 08030) pour lui permettre d'organiser des activités spécifiques à destination des jeunes du quartier de la Goutte-d'Or durant les vacances d'été 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 284
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au Comité des fêtes, d'animation et des œuvres de solidarité du 19e arrondissement, 5-7, place Armand-Carrel (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 190
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association Maîtrise de Paris, en vue du versement d'une subvention de fonctionnement pour 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 93
Conseil municipal
Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d'Ile de France de Tennis de Table 93200 SAINT-DENIS. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DJS 484
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif 2003 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 CAS 7
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en œuvre de deux salles préfabriquées et d'un bloc sanitaire à l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 506
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour les travaux horticoles pour l'entretien des espaces verts du dépôt de Bonneuil Sur Marne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 201
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maison ouverte", 108, rue du Chevaleret (13e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (D02628). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 430
Conseil municipal
Classement hiérarchique applicable au corps de technicien de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 117-2°
Conseil municipal
Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à deux associations d'anciens combattants et victimes de guerre (A 33 - A 245). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 199
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cœur de Licor, située 51, rue Caulaincourt 75018 Paris (X00132). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 571
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 800 euros au Service juridique et social d'Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA (A/7), 37, rue des Gâtines (20e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 235
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "GRS PARIS CENTRE" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 607
Conseil municipal
Vœu concernant un diagnostic de l'économie sociale et solidaire à Paris.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 Voeu 161
Conseil municipal
Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Autorisation à l'agence foncière et technique de la région parisienne de lancer des appels d'offres ouverts pour les missions de contrôle technique, de coordination sécurité et protection de la santé et de reconnaissances de sols. - Approbation des règlements de la consultation et des cahiers des clauses particulières. - Autorisation à l'agence foncière et technique de la région parisienne de signer les marchés correspondants. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PP 108
Conseil municipal
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations visant à promouvoir les arts plastiques, le théâtre et la musique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 309
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Crèche Sainte-Amélie", dont le siège est situé 104-106, rue de la Réunion (20e), une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 28-30, rue Baron-Leroy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des locaux. - Subvention de 1er équipement de 55.397 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 121
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Française pour le Cirque de Demain située 39, avenue des Ternes 75017 Paris - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 533
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Unis-cité Ile-de-France", 16, place des Abbesses (18e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 599
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