Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle établie pour les années 2002, 2003 et 2004 entre la Ville de Paris et l'association "Conseil International des Monuments et des Sites" dont le siège social est situé 49/51 rue de la Fédération (15e) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant annuel de 35.978 euros. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 27

Conseil municipal

Association "Institutions Ganone Yad", 10, rue Pavée (4e). - Attribution d'une subvention d'équipement de 206.550 euros en faveur de la crèche collective qu'elle gère, 145, rue Saint-Maur (11e). - Approbation d'une convention à signer, relative aux conditions d'attribution de la subvention dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 162

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie de 35 places, 21 rue de Provence (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 242

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CD-ROM Résistance Ile de France" située 16-18 place Duplex à Paris (15e) un avenant à la convention d'objectif de 1999, relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la réalisation d'une base de deux CD-ROMS consacrés à la Résistance à Paris et en Ile de France. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 124

Conseil municipal

Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation de la Maison du Cambodge. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 278

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. CIRKANIMA (Cirque Joseph Bouglione) située 34, boulevard des Italiens 75009 Paris (D06857). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 495

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Inbilico", 14, rue du Grenier Saint Lazare (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 260

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ravaillac" 7, boulevard de Grenelle (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 631

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l'immeuble communal situé 18-18 bis rue de la Mare - 23 rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 314

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la "S.E.M. Centre" de l'immeuble communal situé 5, rue de la Boule-Rouge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DLH 308

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'installation de locaux de chantier pour la mission tramway au 1, avenue de la porte d'Ivry - 75013 Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVD 215

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association d'Action sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DRH 133

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts - 18, rue de l'Hôtel de Ville - 75004 Paris (D00342). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DAC 479

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comité des Fêtes et de Solidarité du XIIIème arrondissement, 1, place d'Italie (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVLR 182

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'"ASSOCIATION DES EQUIPES D'AMITIE" pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le TEP VERDUN dans le 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 JS 302

Conseil municipal

Subvention à l'association "Cinéma et Hôpital" située avenue du Professeur-Léon-Bernard, 35043 Rennes, dont le but est de promouvoir les rencontres "cinéma et hôpital" qui se dérouleront les 16, 18 et 19 novembre 2002 au MK2 Nation. MM. Alain LHOSTIS et Christophe GIRARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SG 62

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 18e arrondissement : la Société Nationale "les Médaillés Militaires" - 104e section Paris-Montmartre, 2, rue Emile Blémond (18e) au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 ASES 217

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture de plaques indicatrices destinées aux ouvrages du réseau d'assainissement parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DPE 114

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'approvisionnement en carburants et combustiblesde la circonscription de l'Ourcq touristique de la section des canaux. - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 DVD 212

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n° 2001-806 du 7 septembre 2001, en vue de la production d'un spectacle à l'occasion de la présentation des vœux 2003 du Maire de Paris aux agents de la Ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2002

Déliberation

2002 SG 70

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie de 35 places, 21 rue de Provence (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation de la Maison du Cambodge. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. CIRKANIMA (Cirque Joseph Bouglione) située 34, boulevard des Italiens 75009 Paris (D06857). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association "Inbilico", 14, rue du Grenier Saint Lazare (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Ravaillac" 7, boulevard de Grenelle (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l'immeuble communal situé 18-18 bis rue de la Mare - 23 rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la "S.E.M. Centre" de l'immeuble communal situé 5, rue de la Boule-Rouge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'installation de locaux de chantier pour la mission tramway au 1, avenue de la porte d'Ivry - 75013 Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association d'Action sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts - 18, rue de l'Hôtel de Ville - 75004 Paris (D00342). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comité des Fêtes et de Solidarité du XIIIème arrondissement, 1, place d'Italie (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'"ASSOCIATION DES EQUIPES D'AMITIE" pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le TEP VERDUN dans le 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Cinéma et Hôpital" située avenue du Professeur-Léon-Bernard, 35043 Rennes, dont le but est de promouvoir les rencontres "cinéma et hôpital" qui se dérouleront les 16, 18 et 19 novembre 2002 au MK2 Nation. MM. Alain LHOSTIS et Christophe GIRARD, rapporteurs.

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 18e arrondissement : la Société Nationale "les Médaillés Militaires" - 104e section Paris-Montmartre, 2, rue Emile Blémond (18e) au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d'approvisionnement en carburants et combustiblesde la circonscription de l'Ourcq touristique de la section des canaux. - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

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Débat Delib

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