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Subvention à l'association "Les Commun'Arts", 161, rue Saint-Maur (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 500
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif dans le groupe "Ourcq-Léon Giraud" (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 329
Conseil municipal

Réalisation par la Société "Le Richemont" d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 50, rue de Bagnolet - 5, rue des Orteaux (20e), en un foyer de jeunes travailleurs meublé de 13 logements PLA/I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 155-1°
Conseil municipal

Avenant à la convention publique d'aménagement de la Z.A.C. "Moskova" (18e). - Approbation de la participation municipale, arrêtée au 31 décembre 2001. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 175-10°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un second avenant à la convention d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Halle Saint-Pierre - 2, rue Ronsard - 75018 Paris (D04953). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 477
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Actuel Art, chez M. Jean-Robert Franco, 12, passage Turquetil (11e) (D07818). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 564
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, d'un montant total de 7.472 euros, en faveur de 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 249
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 535 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 10e arrondissement : le Comité du 10e arrondissement de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - ANACR - (A/229) sis à la Mairie du 10e arrondissement, 72, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 229
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l'association "Centre associatif Mesnil Saint Didier" (D06312), au titre de la location des locaux situés dans l'immeuble communal, 25, rue Mesnil (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 552
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement : le Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - ANACR du 19e (A/308), sis 33, rue Compans (19e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 226
Conseil municipal

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d'Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 137
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives de l'enseignement supérieur et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 526
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée le 8 août 2002 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Centre Culturel du Panthéon, 11-13, rue Gracieuse 75005 Paris, pour les activités du Cercle de qualité éditions (X 01165).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 508
Conseil municipal

Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association Paris Handball Club. - Approbation du versement d'une subvention complémentaire au titre de l'année 2002 à l'association Paris Handball Club. - Approbation du recours à l'article 30 du code des marchés publics pour le versement des sommes dues par la Ville de Paris à l'association Paris Handball Club pour des prestations de billetterie et de communication. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 163
Conseil municipal

Attribution d'une subvention a l'"Association des cités du secours catholique" située dans le 7e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 78
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 516
Conseil municipal

Partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du développement des Espaces Publics Numériques.- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un protocole de parternariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 32
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'association France Qualité Publique et versement de la cotisation correspondante. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 73
Conseil municipal

Subvention à l'association "Progéniture" (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 587
Conseil municipal

Modification des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/ réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 236
Conseil municipal