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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Louis Brouillard (21, rue Hermel - 75018 PARIS) (D09912). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 497
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la "SEM Centre" de l'immeuble communal situé 4 rue Thorel (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 316
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux visant à la réfection des peintures au lycée Lucas de Nehou 19, rue Friant (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 489
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Kilomètre 0, 5, rue Barbette (3e) (X02740). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 562
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Documentaire sur Grand Ecran" située 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir la manifestation, organisée à l'occasion des 10 ans de l'association, au Forum des Images du 20 novembre au 6 décembre 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 SG 60
Conseil municipal

Indemnisations amiables de Monsieur Laurent OURAUD, et de FRANCETEL SA, en réparation des dommages subis suite à des dégâts des eaux, dont les responsabilités respectives incombent à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 324
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51 rue Péchet (15e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 341
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Fédération des oeuvres laïques de Paris" (F.O.L.) (19e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 626
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Des Locataires De La ZAC Vaugirard dont le siège social est situé 12 rue Aristide Maillol (15e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 134
Conseil municipal

Subvention à l'association "Jeunes pour la Nature Ile-de-France" (7e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 156
Conseil municipal

Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2003. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 109
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention avec l'association "Organisation PanAfricaine de Lutte contre le Sida" (OPALS) sise 1, place Henry-Dunant (8e) et dont le siège social est situé 15-21, rue de l'École-de-Médecine (6e). - Attribution pour l'exercice 2002 à ladite association d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 121.960 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 209
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à la crèche collective 23-27, rue de l'Evangile (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 464
Conseil municipal

Avis sur deux projets de décret et un projet d'arrêté interministériel modifiant le statut particulier, le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applicables au corps des administrateurs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 123
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association Goutte d'Or Carré d'Art - 21, rue Cavé - 75018 Paris (D00958).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 517
Conseil municipal

Construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris - Z.A.C. "Front de Seine", îlot 4.2 à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). - Approbation de l'avenant n° 1 au marché n° 01.72.018.00 conclu avec la société SICRA relatif à la construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris - Z.A.C. "Front de Seine", îlot 4.2 à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PP 116
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les jeunesses musicales de France Ile-de-France", 20, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 359
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Compagnie des Brigandins (8, rue du Fer à Moulin - 75005 PARIS) (D07192). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 574
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 JS 606
Conseil municipal

Dispositions applicables aux ouvriers-nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la préfecture de police visés par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2002
Déliberation
2002 PP 109-1°
Conseil municipal