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Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 80
Conseil municipal

Subventions au G.I.E. des marchés couverts qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 158
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 81
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 18e (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 98
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fédération des associations claudéliennes de France" (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 227
Conseil municipal

Subvention à la Fondation pour l'enfance (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 137
Conseil municipal

Voeu relatif à la prise en charge des repas servis par les Caisses des écoles à destination des élèves scolarisés dans des établissements du second degré.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 V. 19
Conseil municipal

Modification des tarifs des activités pédagogiques dans les musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 242
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1998, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 291
Conseil municipal

Approbation du principe de l'achèvement de l'aménagement de la Promenade plantée (12e), 3e tranche - séquence 1 - Opéra Bastille/rue Moreau. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PJEV 81
Conseil municipal

Approbation du principe de l'exécution de travaux d'aménagement intérieur et de maintenance à l'Hôtel-de-Ville et ses annexes (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 262
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 96-34016 signé avec la société "Etude, service technique, réparation" relatif à la maintenance du matériel électroménager dans les établissements de Petite enfance des 1er, 2e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 87
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 140
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le 13e Art" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 178
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association Plus loin (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 350
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 R. 64
Conseil municipal

Refinancement de prêts P.L.A.-C.D.C. contractés par la R.I.V.P. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit local de France. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 406
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 200
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Jardin d'enfants des Nations unies" pour le jardin d'enfants, 40, rue Pierre-Guérin (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 65
Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 4e arrondissement au titre de 1998 (séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 73
Conseil municipal