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Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Action éducative et sociale des jeunes - jeunesse et avenir" pour l'occupation de locaux situés 42, rue Léon-Frot (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 150
Conseil municipal

Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 134
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Tremplin-Théâtre des Trois-Frères" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 123
Conseil municipal

Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 39
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le petit Ney" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 311
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente relais (6 classes), 345-347, rue de Belleville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer la demande de permis de construire correspondant. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 277
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande en vue de la fourniture de mobilier pour la bibliothèque Maine - Georges-Brassens (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 208
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 80
Conseil municipal

Subventions au G.I.E. des marchés couverts qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 158
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 81
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 18e (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 98
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fédération des associations claudéliennes de France" (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 227
Conseil municipal

Subvention à la Fondation pour l'enfance (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 137
Conseil municipal

Voeu relatif à la prise en charge des repas servis par les Caisses des écoles à destination des élèves scolarisés dans des établissements du second degré.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 V. 19
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de l'opération de réhabilitation de "La Forge" qui prévoit la remise en état de plusieurs bâtiments à usage d'ateliers d'artistes et les aménagements extérieurs des accès aux bâtiments sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre relatif à cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 420
Conseil municipal

Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Budget primitif 1999. MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPE 136
Conseil municipal

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de réhabilitation en P.L.I. de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992, signée avec ladite société, relatif à la réalisation de ce programme. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 189-2°
Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement au titre de 1998 (séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 85
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association culturelle franco-allemande pour la jeunesse pour l'occupation de locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 285
Conseil municipal

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 85
Conseil municipal