Débat-Délibs

Fixation des modalités du rattachement des charges et des produits. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 136

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 150

Conseil municipal

Approbation du principe de l'exécution de travaux horticoles dans les espaces verts des établissements municipaux scolaires et de la Petite enfance. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PJEV 70

Conseil municipal

Approbation du principe de la poursuite de l'aménagement du parc "André-Citroën" (15e) (zone du pont Leblanc). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PJEV 77

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 155

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les amis du groupe Saint-Louis" pour l'occupation de locaux, 43 et 45, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 284

Conseil municipal

Subvention au Centre international de créations théâtrales (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 120

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 R. 61

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 R. 65

Conseil municipal

Refinancement de prêts P.L.A.-C.D.C. contractés par la S.A.G.I. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit foncier de France. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 427-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de divers locaux du groupe scolaire Alésia-Tombe-Issoire (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 271

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 124

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Rank-Xérox" pour la mise en location de matériels reprographiques destinés aux services administratifs de la Préfecture de police (lots nos 3, 4, 5, 6 et 7). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PP 60

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Olympique Montmartre sports" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 309

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris - Ile-de-France ouest de handball (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 362

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de rugby de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 354

Conseil municipal

Subvention à l'Association des élèves de l'Ecole normale supérieure (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 133

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis de Louis Guillaume" (16e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 246

Conseil municipal

Modification des conditions d'entrée dans les musées de la Ville de Paris et modification des tarifs dans les collections permanentes. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 243

Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires et 57 places de stationnement situé 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 346-2°

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Fixation des modalités du rattachement des charges et des produits. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les amis du groupe Saint-Louis" pour l'occupation de locaux, 43 et 45, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention au Centre international de créations théâtrales (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Refinancement de prêts P.L.A.-C.D.C. contractés par la S.A.G.I. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit foncier de France. M. Michel BULTE, rapporteur.

Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Rank-Xérox" pour la mise en location de matériels reprographiques destinés aux services administratifs de la Préfecture de police (lots nos 3, 4, 5, 6 et 7). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Olympique Montmartre sports" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris - Ile-de-France ouest de handball (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de rugby de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association des élèves de l'Ecole normale supérieure (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'association "Les amis de Louis Guillaume" (16e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Modification des conditions d'entrée dans les musées de la Ville de Paris et modification des tarifs dans les collections permanentes. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires et 57 places de stationnement situé 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTE, rapporteur.

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